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Code de securite travaux de construction

? Éditeur o ?ciel du Québec À jour au er décembre Ce document a valeur o ?cielle chapitre S - r Code de sécurité pour les travaux de construction S ANLoi sur la santé et la sécurité du travail T chapitre S - a ÉS E T TSÉer ABLE DES MATIÈRES C s U eR SECTION I DÉFINITIONS pI SECTION II tT DISPOSITIONS GÉNÉRALES eÉ mD bU ? ?? ?? ??Champ d ? application ? ?? ?? ??Responsabilité et pouvoirs des inspecteurs rT ? ?? ?? ?? Équivalences eR ? ?? ?? ??Obligations générales A V A ? ?? ?? ??Organisation de la sécurité ? ?? ?? ??Sécurité du public I ? ?? ?? ??Contrôle de la circulation sur un chantier de construction L ? ?? ?? ??Protection contre les chutes ?? C O ? ?? ?? ??Équipement de protection individuelle ? ?? ?? ??Installations électriques N ? ?? ?? ??Précautions pendant la construction ou la démolition S ? ?? ?? ??Éléments d ? étaiement T R U ? ?? ?? ??B? timents endommagés ? ?? ?? ?? Appareils de levage C ? ?? ?? ??Pieux palplanches T ? ?? ?? ??Transport des travailleurs I O N ? ?? ?? ??Méthode et technique de travail interdites ? ?? ?? ??Cadenassage et autres méthodes de contrôle des énergies ?? C O D E D E S É C U R ?ÉTIÀ jour au er décembre Éditeur o ? ciel du Québec S - r sur CSANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL ?? CONSTRUCTION ?? CODE DE SÉCURITÉ SECTION III CHANTIERS DE CONSTRUCTION ? ?? ?? ??Accès au chantier ? ?? ?? ?? Tenue des lieux ? ?? ?? ??Ouvrages temporaires ? ?? ?? ??Protection contre l ? incendie ? ?? ?? ??Échelles et escabeaux ? ?? ?? ?? Escaliers ? ?? ?? ??Rampes passerelles et plates-formes provisoires ? ?? ?? ??Garde- corps ? ?? ?? ?? Échafaudages ? ?? ?? ??Équipement de construction ? ?? ?? ??Chau ?age temporaire ? ?? ?? ?? Alimentation en vapeur ? ?? ?? ??Alimentation en gaz comprimé ? ?? ?? ??Soudage et découpage ? ?? ?? ?? Creusements excavations et tranchées ? ?? ?? ??Manutention et entreposage des matériaux ? ?? ?? ?? Démolition ? ?? ?? ??Travail sur échasses ? ?? ?? ??Décapage au jet d ? abrasif ? ?? ?? ??Travail dans un espace clos ? ?? ?? ?? Travail en milieu isolé ? ?? ?? ??Travaux susceptibles d ? émettre de la poussière d ? amiante ? ?? ?? ??Travaux de montage ou de démontage d ? une charpente métallique MONTAGE D ? UNE CHARPENTE MÉTALLIQUE DÉMONTAGE D ? UNE CHARPENTE MÉTALLIQUE SECTION IV MANUTENTION ET USAGE DES EXPLOSIFS ? ?? ?? ??Dispositions générales ? ?? ?? ?? Certi ?cat de boutefeu ? ?? ?? ??Transport des explosifs ? ?? ?? ??Entreposage des explosifs ? ?? ?? ?? Forage ? ?? ?? ??Chargement des trous de mine ? ?? ?? ??Mise à feu ? ?? ?? ?? Travaux après le sautage SECTION V