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Cps controle le 02 03 2020

DIRECTION PROVINCIALE DE BENSLIMANE MARCHE N Objet Réalisation des essais de contrôle de qualité des travaux d ? élargissement et de renforcement de la RP du PK au PK Province de Benslimane CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Le présent marché est passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix en vertu des dispositions de l ? alinéa ? de l ? article et ? de l ? art et alinéa ? de l ? article du Décret n -- - du joumadaI mars relatif aux marchés publics Entre Monsieur Le Ministre de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? Eau représenté par Madame la directrice provinciale de l ? équipement du transport de la logistique et de l ? Eau de Benslimane Assure le rôle de Ma? tre d ? Ouvrage ? D ? une part Et Désigné ci-après par Le Laboratoire D ? autre part Il a été décidé et convenu ce qui suit CArticle Objet du marché Le présent marché a pour objet de la réalisation des essais de contrôle de qualité des travaux d ? élargissement et de renforcement de la RP du PK au PK Province de Benslimane Article PROCEDURE DE PASSATION DU MARCHE Le présent marché est passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix en vertu des dispositions de l ? alinéa ? de l ? article et ? de l ? art et alinéa ? de l ? article du Décret n -- - du joumadaI mars relatif aux marchés publics Article PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les pièces constitutives du marché sont celles énumérées ci-après dans l ? ordre de priorité indiqué au cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés des services portant sur les prestations d ? études et de ma? trise d ? ?uvre exécuté pour le compte de l ? Etat CCAG- EMO - L ? acte d ? engagement - Le présent cahier des prescriptions spéciales CPS - le bordereau des prix - détail estimatif - Le sous détail des prix - le cahier des prescriptions communes CPC applicable aux travaux routiers courants du Ministère de l'Equipement et édité par lui en vertu de l'arrêté n - du tel qu ? il a été modi ?é ou complété - Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés des services portant sur les prestations d ? études et de ma? trise d ? ?uvre CCAG- EMO exécuté pour le compte de l ? Etat approuvé par le Décret n - - du Rabii I juin Par le fait même de la signature de l ? acte d ? engagement le Laboratoire est réputé avoir lu et accepté les conditions et clauses prévues au présent CPS ainsi que celles prévues par les autres pièces rendues contractuelles par ce même document Article TEXTES GENERAUX Le titulaire du marché reste soumis aux textes législatifs et réglementaire en vigueur et notamment Décret n - - du Joumada I