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Cps commussaria jorf el melh

? MADOUCH MOHAMED ? KHTAR MOHAMED ? OUQEZZA NUR-EDDIN ? SLIMANI ABDELILAH ? SATI NUR-EDDIN ROYAUME DU MAROC MINISTERE D ? INTERIEUR APPEL D ? OFFRES N ? ? ? ? ? ? TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU siege du commissariat de jorf el melha LOT UNIQUE Marché passé par appel d ? o ?res ouvert N ? ? ? ? ? ? en séance publique sur o ?res de prix en vertu de l ? alinéa paragraphe de l ? article et de l ? alinéa paragraphe de l ? article du décret n ?? - du Moharrem Février ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle ARCHITECTE ABDELHAY IBNYAHYA Architecte D P L G AV OKBA ?? AGDAL - Rabat TEL FAX BUREAU D ? ETUDE MEGAETUDES rue Amira Aicha- Résidence Ouiam- Bureau - Kénitra Tel Fax BUREAU DE CONTROLE CPS ?? construction du siege du commissariat de jorf el melh CROYAUME DU MAROC MINISTERE D'INTERIEUR Marché passé par appel d ? o ?res ouvert N ? ? ? ? ? ? en séance publique sur o ?res de prix en vertu de l ? alinéa paragraphe de l ? article et de l ? alinéa paragraphe de l ? article du décret n ?? - du Moharrem Février ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle ENTRE LES SOUSSIGNES Et D ? UNE PART Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? au capital de ? ? ? ? ? ? ? ? Dhs Inscrit au registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? Titulaire d'un compte bancaire n ? ? ? ? ? ? ouvert à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile au ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente n ? ? ? ? ? ? ? N d ? I Fiscale ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés D ? AUTRE PART IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT CPS ?? construction du siege du commissariat de jorf el melh CSOMMAIRE CHAPITRE I CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES INDICATIONS