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Cps pistes cheyarate Royaume du Maroc Ministère de l'Agriculture de la Pêche Maritime du Développement Rural et Des Eaux et Forets ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? ? ?

Royaume du Maroc Ministère de l'Agriculture de la Pêche Maritime du Développement Rural et Des Eaux et Forets ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? DIRECTION REGIONALE DE L ? AGRICULTURE DE DAKHKA OUED EDDAHAB DIVISION DE L'IRRIGATION ET DE L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE AGRICOLE OBJET Travaux d ? aménagement de la piste rurale Cheyarate ? sur une longueur de km CR BIR GANDOUZE province d ? AOUSSERD Marché N ? ? DRADOE CAHIER DE PRESCRIPTIONS SPECIALES COBJET Travaux d ? aménagement de la piste rurale Cheyarate ? sur une longueur de km CR BIR GANDOUZE province d ? AOUSSERD Marché passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?res des prix séance publique conformément aux dispositions de l ? alinéa de l ? article l ? alinéa de l ? article de décret n - - du chaabane mai relatif au marché public Fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? état ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle Entre Monsieur le Ministre de l ? Agriculture de la Pêche Maritime du Développement Rural et des Eaux et Forets représenté par Monsieur le Directeur Régional de l ? Agriculture de Dakhla Oued Eddahab qui assure le rôle de Ma? tre d ? Ouvrage ? et désigné ci-après par le vocale Administration ? D ? une part Et MR Agissant au nom et pour le compte de Au capital social du Inscrit au registre de commerce à A ?liée à la C N S S N N de la patente Titulaire du compte R I B N Nom de banque Faisant élection de domicile à En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés Désigné ci-après par le terme Entrepreneur ? D ? autre part Il a été convenu et arrêté ce qui suit CCHAPITRE I CLAUSES ADMINISTRATIFS ET FINANCIERS ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE MODE ET PROCEDURE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE CONSISTANCE ET DESCRIPTION DES TRAVAUX ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE TEXTE GENEREAUX ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE VALIDITE DU MARCHE ARTICLE DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHE ARTICLE DELAI D ? EXECUTION DES TRAVAUX ARTICLE PENALITES POUR RETARD ET OCTROI D ? AVNACE ARTICLE CAUTIONNEMENT ??RETENUE DE GARANTIE ARTICLE CARACTERE DES PRIX ARTICLE REVISION DES PRIX DU MARCHE ARTICLE RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS ARTICLE MESURES DE SECURITE ET D ? HYGIENE ARTICLE ASSURANCE DE L ? ENTREPRISE ARTICLE RECEPTION PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE RECEPTION DEFINITIVE ARTICLE DROITS DE TIMBRE ET D ?