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Cps travaux rkiza du pk7 320 au pk15

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR PROVINCE DE FIGUIG MARCHE N ? ? ? ? ? OBJET Travaux de Construction de la RNC reliant la RP à RKIZA sur une distance de Kms Lot du PK au PK sur une longueur de à la Province de Figuig MARCHE N CObjet Travaux de Construction de la RNC reliant la RP à RKIZA sur une longueur de km à la Province de Figuig CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Le présent marché est passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix en vertu des dispositions de l ? alinéa ? de l ? article et ? de l ? art et alinéa ? de l ? article du Décret n - - du joumada I mars relatif aux marchés publics Entre LE GOUVERNEUR DE LA PROVINCE DE FIGUIG désigné ci-après par le Maitre d ? ouvrage Et d'une part Monsieur ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Société anonyme ou SARL au capital ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Activité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Demeurant à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit au Registre de Commerce N ? ? ? ? ? ? ? à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Identi ?ant ?scal ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la C N S S sous le N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Titulaire du compte Bancaire n RIB ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ouvert à la banque ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Au Nom de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Désigné ci-après par l ? Entrepreneur D ? autre part Il a été décidé et convenu ce qui suit CHAPITRE I CDISPOISITIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX ARTICLE OBJET DU MARCHÉ Le présent marché a pour objet Travaux de Construction de la RNC reliant la RP à RKIZA sur