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Cps travaux rn4 rect trace

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU DIRECTION DES ROUTES DIRECTION PROVINCIALE DE L'EQUIPEMENT ET DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU DE SIDI KACEM MARCHE N Objet Travaux de la recti ?cation du tracé de la RN entre PK et PK - lot unique Province de Sidi Kacem - CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Le présent marché est passé après appel d'o ?res ouvert sur o ?re de prix en vertu des dispositions de l ? alinéa ? de l ? article et alinéa ? de l ? article du Décret n - - du joumada I mars relatif aux marchés publics Entre Le Ministre de l ? Equipement et du Transport et de la logistique représenté par le Directeur Provincial de l ? Equipement du Transport et de la logistique et de l ? Eau de Sidi Kacem désigne ci après par Ma? tre d ? Ouvrage ? ou Administration ? d'une part Et Cas d ? une personne morale M ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? qualité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés Au capital social ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? Sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile au ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Compte bancaire n RIB su positions ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ouvert auprès de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Désigné ci-après par le terme ENTREPRENEUR ? D ? AUTRE PART IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT C cas de personne physique M ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?