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Cps2 plantation modell ROYAUME DU MAROC - CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES FR- -PS -GDR-V CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES ROYAUME DU MAROC AL OMRANE BENI MELLAL KHENIFRA A O O N ? RELATIF A TRAVAUX DE VOIRIE ET D ? ASSAINISSEMENT DU LOTISSEMENT AL FA

ROYAUME DU MAROC - CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES FR- -PS -GDR-V CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES ROYAUME DU MAROC AL OMRANE BENI MELLAL KHENIFRA A O O N ? RELATIF A TRAVAUX DE VOIRIE ET D ? ASSAINISSEMENT DU LOTISSEMENT AL FADL AU CENTRE DE BENI OUKIL PROVINCE DE FKIH BEN SALEH Travaux de voirie et d ? assainissement lotissement AL FADL C- SOMMAIRE PREMIÈRE PARTIE CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE DÉSIGNATION DES INTERVENANTS ARTICLE CONSISTANCE DES TRAVAUX ARTICLE DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU MARCHÉ ARTICLE RÉFÉRENCE AUX TEXTES APPLICABLES AU MARCHÉ ARTICLE VALIDITÉ ET DÉLAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHÉ ARTICLE PROLONGATION DU DÉLAI D ? EXÉCUTION ARTICLE ORDRES DE SERVICE ARTICLE RESPONSABILITE DE L ? ENTRENEUR ARTICLE DIRECTION DES TRAVAUX ARTICLE ORGANISATION DU CHANTIER ?? COORDINATION ARTICLE AGREMENT DU REPRESENTANT DE L ? ENTREPRENEUR ARTICLE EMPLACEMENT A LA DISPOSITION DE L ? ENTREPRENEUR ARTICLE CONNAISSANCE DES LIEUX ARTICLE PROGRAMME D ? EXÉCUTION DES TRAVAUX ARTICLE LIAISON ENTRE LA MA? TRISE DE CHANTIER ET L ? ENTREPRENEUR ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE ELECTION DU DOMICILE DE L ? ENTREPRISE ARTICLE SOUS -TRAITANCE ARTICLE NATURE DES PRIX ARTICLE RETENUE DE GARANTIE ARTICLE ASSURANCES ET RESPONSABIL? TÉS ARTICLE CAHIER DE CHANTIER ARTICLE APPROVISIONNEMENTS ARTICLE RELATION ENTRE DIVERS ENTREPRENEURS SUR LE MÊME CHANTIER ARTICLE DROITS DE TIMBRE ARTICLE RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS ARTICLE MESURES ENVIRONNEMENTALES DE SECURITÉ D ? HYGIÈNE ET SOCIALES ARTICLE PLANS DE RECOLEMENT ARTICLE SUJETIONS RÉSULTANT DE L ? EXECUTION SIMULTANÉE DES TRAVAUX ARTICLE AUGMENTATION DANS LA MASSE DES TRAVAUX ARTICLE DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX ARTICLE TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES ARTICLE CHANGEMENT DANS L ? IMPORTANCE DES DIVERSES NATURES D ? OUVRAGE ARTICLE RÉCEPTION PROVISOIRE ARTICLE QUALITE DES TRAVAUX ET MALFACONS ARTICLE DÉLAI DE GARANTIE ARTICLE RETENUE À LA SOURCE APPLICABLE AUX TITULAIRES ÉTRANGERS NON RÉSIDENTS AU MAROC ARTICLE PÉNALITÉS POUR RETARD ARTICLE RÉCEPTION DÉFINITIVE ARTICLE RÉSILIATION DU MARCHÉ ARTICLE LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION ARTICLE RÉGLEMENT DES DIFFÉRENDS ET LITIGES ARTICLE PIÈCES MISES À LA DISPOSITION DE L ? ENTREPRENEUR ARTICLE INSTALLATIONS DE CHANTIER ARTICLE DÉLAI D ? EXÉCUTION OU DATE D ? ACHÈVEMENT ARTICLE RÉVISION DES PRIX ARTICLE CAUTIONNEMENTS ARTICLE ENLEVEMENT DU MATERIEL ET DES MATERIAUX Travaux de voirie et d ? assainissement lotissement AL FADL C- ARTICLE MODALITÉS DE RÈGLEMENT ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE DEUXIEME PARTIE CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES - DESCRIPTION DES OUVRAGES CHAPITRE I EXECUTION DES TRAVAUX ARTICLE DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE SUJETIONS RESULTANT DE CHANTIERS VOISINS PRESENCE SIMULTANEE D'AUTRES ENTREPRISES OU DE FOURNISSEURS ET LIAISONS AVEC CEUX-CI ARTICLE ETUDES DESSINS D'EXECUTION ET PLANS DE RECOLLEMENT ARTICLE PROGRAMME D'EXECUTION ARTICLE DEPENSES ANNEXES REPUTEES INCLUSES DANS LES PRIX DU MARCHE ARTICLE GENERALITES ARTICLE RENSEIGNEMENT PRELIMINAIRES ARTICLE CONNAISSANCE DES LIEUX ARTICLE RESEAUX EXISTANTES ARTICLE INSTALLATIONS DE CHANTIER ARTICLE - ORGANISATION DU CHANTIER ARTICLE - JOURNAL DE CHANTIER ARTICLE TRAVAUX PRELIMINAIRES ARTICLE SECURITE AU TRAVAIL ARTICLE NORMES REGLEMENTS ET REFERENCES ARTICLE SUJETIONS D ? EXECUTION ARTICLE OBLIGATIONS DE L ? ENTREPRENEUR EN MATIERE D'ESSAIS ARTICLE REPLIEMENT DES INSTALLATIONS DE CHANTIER ET REMISE EN ETAT