Expo o p pdf Réalisé par Jihad Kasmi CLa mise en concurrence L ? avis d ? appel d ? o ?res ouvert Portail des marchés de l ? Etat Journaux langue arabe langue étrangère ? Le délai de publicité est ?xé à jours CDépôt des plis des concurrents Envoyés Courri
Réalisé par Jihad Kasmi CLa mise en concurrence L ? avis d ? appel d ? o ?res ouvert Portail des marchés de l ? Etat Journaux langue arabe langue étrangère ? Le délai de publicité est ?xé à jours CDépôt des plis des concurrents Envoyés Courrier Recommandé Déposés Accusé de réception Contre récépissé Remis séance tenante au Président de C A O avant l'ouverture des plis M O DELAI Date et Heure BIEN DETERMINE Cles plis sont enregistrés par le ma? tre d'ouvrage dans leur ordre d'arrivée sur un registre spécial Les plis doivent rester cachetés et tenus en lieu sûr jusqu'à leur ouverture CContenu des dossiers des concurrents Un dossier administratif Un dossier technique Un dossier additif Une o ?re ?nancière Le C P S paraphé et signé Le Règlement de consultation CRèglement de la consultation - La liste des pièces à fournir par les concurrents R C - Les critères d'admissibilité des concurrents - Les critères de choix et de classement des o ?res CLa commission d ? ouverture des plis Chef Service Concerné Suppléant Chef G E P Représentant Service Concerné Représentant Service G E P Président Chef de Directeur Bureau des régional Marchés Représentan de la Trésorier Générale du Royaume Expert Technicien CSéance d ? ouverture des plis Le président ouvre la séance s ? assure de la présence des membres de la commission Il remet à ces derniers le support écrit contenant l'estimation du coût des prestations Il cite les journaux les références de publication au portail des marchés publics CLe président ouvre les plis des concurrents et véri ?e l'existence des deux enveloppes Le président ouvre ensuite l'enveloppe portant la mention dossiers administratif et technique CLe dossier administratif Déclaration sur l ? honneur La pièce justi ?ant les pouvoirs Une attestation ?scale Une attestation de la CNSS Récépissé du cautionnement provisoire Certi ?cat d ? immatriculation C CLe dossier technique ? Note Moyens humains et techniques du concurrent Le lieu la date la nature et l ? importance des prestations qu ? il a exécutées Attestation de Référence ? Certi ?cat d ? agrément ? Certi ?cat de quali ?cation et de classi ?cation CLe dossier additif ? Toutes pièces complémentaires exigées par le dossier d ? appel d ? o ?res CLe président véri ?e l'existence dans cette enveloppe des pièces exigées pour ces dossiers Le président donne lecture des pièces contenues dans chaque enveloppe CCette formalité accomplie la séance publique prend ?n le public et les concurrents se retirent de la salle La commission se réunit à huis clos Après elle commence à examiner minutieusement les pièces du dossier administratif et celles du dossier technique a ?n de désigner les entreprises à écarter ou à retenir CROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DIRECTION REGIONALE DE L ? EQUIPEMENT D ? OUJDA OBJET A O O du Insertion Décision N DE L ORIENTAL Caut Provisoire ESTIM ADMINIST Portail Président Membre Service GEP SOUMIS SIO NNAIRES D H DOSSIER ADMINISTRATIF DOSSIER
Documents similaires




