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Etude d ? Impact Environnemental et Social du Projet Tétouan Rapport ?nal October Project No The business of sustainability CETUDE D ? IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL DU PROJET TETOUAN Document details Titre du document Sous-titre N de Projet Date Version Author Client Name Etude d ? Impact Environnemental et Social du Projet Tétouan Rapport ?nal October ERM Millennium Challenge Account Morocco CONTENU Historique du Document Version Draft Finale Révision Auteurs Maxime DE ROCHEGONDE Claire SAUNIER Maxime DE ROCHEGONDE Claire SAUNIER Révisé par Thomas GOURVENEC Approbation de di ?usion ERM Nom Date Camille MACLET Thomas Julie DE GOURVENEC VALENCE Commentaires Intégration des commentaires de MCA NIRAS et MCC www erm com Version Project No Client Millennium Challenge Account Morocco October Page xi CETUDE D ? IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL DU PROJET TETOUAN Page de signature Octobre CONTENU Etude d ? Impact Environnemental et Social du Projet Tétouan Rapport ?nal Double click to insert signature Thomas Gourvennec Chef de Projet Double click to insert signature Julie de Valence Associée ERM Corporate name and address here ? Copyright by ERM Worldwide Group Ltd and or its a ?liates ??ERM ? All rights reserved No part of this work may be reproduced or transmitted in any form or by any means without the prior written permission of ERM www erm com Version Project No Client Millennium Challenge Account Morocco October Page xi CETUDE D ? IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL DU PROJET TETOUAN CONTENU CONTENU CONTENU III RESUME NON TECHNIQUE INTRODUCTION Contexte du Projet Justi ?cation du Projet Présentation des acteurs du Projet MCA-Morocco FONZID Béné ?ciaire et partenaires du Projet Présentation d ? ERM Objectif de l ? EIES Processus de l ? EIES Structure du rapport ETUDE DE CADRAGE Préambule Description succincte du Projet Caractérisation succincte de la zone d ? implantation du Projet Discussion de la sensibilité de l ? environnement naturel et humain Description de la zone d ? in uence du Projet Liste des enjeux E S DESCRIPTION DU PROJET Eléments de contexte Justi ?cation du Projet Présentation de la Zone Industrielle de Tétouan Vue d ? ensemble du Projet Description sommaire du Projet Objectifs du Projet Présentation des Porteurs du Projet Présentation du MCA FONZID Béné ?ciaires et Partenaires du Projet Modèle d ? organisation Localisation Description des activités Axes d ? Intervention Capacités techniques Détail des activités du Projet Infrastructures prévues et réalisation Résultats attendus Vue d ? ensemble des résultats attendus Détail des résultats attendus Financement et Budget Calendrier Le programme Main d ? ?uvre Consommation de ressources Emissions e uents et déchets Points clefs et risques du Projet www erm com Version Project No Client Millennium Challenge Account Morocco October Page xi CETUDE D ? IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL DU PROJET TETOUAN CONTENU ANALYSE DES VARIANTES Alternatives de site Alternative sans projet Alternative avec projet CADRE POLITIQUE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL Cadre juridique Cadre législatif national Normes nationales Standards Internationaux applicables Conventions internationales qui ont un lien avec la nature et la situation du Projet Cadre Institutionnel