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F68 to853 TEXTES OFFICIELS LOGEM ENT Ressaisie DTRF EXÉCUTION DES TRAVAUX DE FONDATION DES OUVRAGES DE GÉNIE CIVIL FASCICULE N - Cahier des clauses Techniques générales - Travaux Décret n - du octobre MINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT DES TRANSPORTS ET DU TOURIS

TEXTES OFFICIELS LOGEM ENT Ressaisie DTRF EXÉCUTION DES TRAVAUX DE FONDATION DES OUVRAGES DE GÉNIE CIVIL FASCICULE N - Cahier des clauses Techniques générales - Travaux Décret n - du octobre MINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT DES TRANSPORTS ET DU TOURISME CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C- III - TABLE DES MATIÈRES Pages Circulaire n - du décembre relative aux mesures d ?applicationaux ouvrages relevant du ministère de l ?Équipement des Transports et du Tourisme du fascicule Exécution des travaux de fondation des ouvrages du génie civil ? du Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux marchés publics de travaux passés au nom de l ?État V Extraits du décret n - du octobre relatif à la composition du Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules VII Sommaire du fascicule n Annexes du fascicule n Groupe de travail composition et rapport Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C-V- Circulaire n - du décembre relative aux mesures d ?application aux ouvrages relevant du ministère de l ?Équipement des Transports et du Tourisme du fascicule Exécution des travaux de fondation des ouvrages de génie civil ? du Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux marchés publics de travaux passés au nom de l ?État NOR EQUE C Références Décret n - du octobre relatif à la composition du Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux marchés publics de travaux passés au nom de l ?État Texte abrogé Circulaire n du juin du ministre de l ?Équipement et du Logement relative au fascicule n du Cahier des prescriptions communes Le ministre de l ?Équipement des Transports et du Tourisme à Mesdames et Messieurs les directeurs et chefs de service de l ?administration centrale Monsieur le Vice-Président du Conseil Général des Ponts et Chaussées Messieurs les inspecteurs généraux coordonnateurs des missions d ?inspection générale territoriale Messieurs les inspecteurs généraux chargés d ?une circonscription d ?inspection des services maritimes ou de navigation Messieurs les préfets de région à l ?attention des directions régionales de l ?équipement - des centres d ?études techniques de l ?équipement d ?Aix-en-Provence Bordeaux Lille Lyon Metz Nantes et Rouen - des services de navigation - des ports autonomes de Dunkerque Le Havre Rouen Saint-Nazaire Bordeaux Marseille Strasbourg Paris et la Guadeloupe - des services spéciaux des bases aériennes des Bouches-du-Rhône de la Gironde et de l ?Ile-de- France Messieurs les préfets à l ?attention - des directions départementales de l ?équipement - des services maritimes des ports de Boulogne et de Calais du Nord Dunkerque de la Seine-Maritime Le Havre et Rouen de la Loire-Atlantique Nantes de la Gironde Bordeaux et des Bouches-du-Rhône Marseille Ressaisie DTRF C- VI - Monsieur le chef du service technique des bases aériennes Messieurs les chefs de l ?aviation civile de Nouméa et Papeete Messieurs les directeurs et chefs de service des travaux maritimes de Toulon Brest Lorient Cherbourg et Rochefort Monsieur le directeur général d ?Aéroports de Paris Monsieur le directeur