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Fichiers fonciers certu Septembre Certu CETE Nord Picardie PCI foncier et stratégies foncières Mesure de la consommation d ? espace à partir des ?chiers fonciers Cette publication consiste en un recueil de ?ches Après un chapitre introductif qui présente

Septembre Certu CETE Nord Picardie PCI foncier et stratégies foncières Mesure de la consommation d ? espace à partir des ?chiers fonciers Cette publication consiste en un recueil de ?ches Après un chapitre introductif qui présente la problématique les enjeux législatifs et les principales données utilisées les vingt-cinq ?ches indicateurs la liste complète des ?ches se trouvent en e de couverture sont organisées en quatre chapitres Le cinquième et dernier chapitre présente les méthodes sur lesquelles s ? appuient les indicateurs Certu MINISTÈRE DE L ? ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DU LOGEMENT MINISTÈRE DE L ? ÉCOLOGIE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L ? ÉNERGIE CCertu Centre d ? Études sur les réseaux les transports l ? urbanisme et les constructions publiques rue Antoine Charial CS Lyon Cedex Tél Fax www certu fr Cete Nord Picardie rue de Bruxelles BP LILLE CEDEX Tél Fax www cete-nord-picardie developpement-durable gouv fr Au er janvier les Cete le Certu le Cetmef et le Sétra fusionnent pour donner naissance au Cerema centre d ? études et d ? expertise sur les risques l ? environnement la mobilité et l ? aménagement ? Certu La reproduction totale ou partielle du document doit être soumise à l ? accord préalable du Certu Mise en page www laurentmathieu fr Mesure de la consommation d ? espace à partir des ?chiers fonciers Chapitre Introductif Introduction Cadrage de la démarche Annexe Tableau des enjeux législatifs Annexe Tableau récapitulatif des ?ches Annexe Glossaires Chapitre - Analyse de l ? occupation des sols Fiche Fiche introductive Fiche Occupation et usage des sols Fiche Super ?cie des parcelles agricoles déclarées Fiche Constitution d ? une tache urbaine Fiche Localisation des espaces urbains constructibles Fiche Extension en tissu pavillonnaire Fiche Localisation du foncier public Fiche Surfaces occupées par les infrastructures routières Chapitre - Mesure de l ? évolution de l ? urbanisation et des surfaces consommées Fiche Fiche introductive Fiche Surfaces consommées par l ? urbanisation Fiche bis Observatoire de la consommation d ? espaces du Pays de Montbéliard Fiche Foncier mobilisé pour l ? habitat et les activités économiques Fiche Progression des taches urbaines résidentielles Fiche Concentration de l ? arti ?cialisation récente au sein d ? un territoire Chapitre - Appréciation de l ? e ?cacité de l ? urbanisation Fiche Fiche introductive Fiche Densité résidentielle Fiche Densité b? tie Fiche Étalement urbain résidentiel Fiche Densité d ? emplois Fiche Dispersion de l ? habitat Fiche Part des logements construits hors tache urbaine TU Fiche Typologie des formes urbaines produites Fiche Proximité des logements aux emplois et services Chapitre - Quali ?cation des espaces agricoles et naturels consommés ou susceptibles de l ? être Fiche Fiche introductive Fiche Analyse fonctionnelle des espaces naturels agricoles et forestiers NAF Fiche Les bases de données sur le sol Fiche Réserve utile en eau du sol RU Fiche Aptitude agronomique et écologique des sols Fiche Pression foncière et risque de changement de vocation des espaces NAF Chapitre - Fiches méthodes Fiche Fiche introductive Fiche Les