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Fr aci fiches outils 04 AUDIT COMMITTEE INSTITUTE Outil Exemple de guide d ? auto ? évaluation du comité d ? audit Une auto-évaluation régulière du fonctionnement du comité d ? audit permet de s ? assurer du respect de la charte et de son adéquation avec

AUDIT COMMITTEE INSTITUTE Outil Exemple de guide d ? auto ? évaluation du comité d ? audit Une auto-évaluation régulière du fonctionnement du comité d ? audit permet de s ? assurer du respect de la charte et de son adéquation avec l ? évolution du groupe Cette auto-évaluation pourra porter sur son e ?cacité la pertinence du contenu de la charte ses programmes de travail et sa politique de communication Le poids donné à certains éléments sera in uencé notamment par la charte du comité la stratégie de l ? entité ainsi que son système d ? évaluation des risques son environnement de contrôle les résultats des auto-évaluations précédentes le degré de maturité du comité d ? audit l ? opinion des actionnaires et des agences de notation quant aux performances de l ? entité en matière de gouvernement d ? entreprise les facteurs opérationnels et économiques actuels et émergents Les résultats de l ? auto-évaluation et tout nouveau plan d ? action devront être communiqués au conseil après discussion avec le président du conseil Chaque année le conseil devra également évaluer les performances du comité d ? audit et son e ?cacité Charte Notation Oui Très satisfaisant Perfectible Non N A Commentaires La charte du comité d ? audit a-t-elle été approuvée par le conseil Le comité d ? audit révise-t-il annuellement sa charte et recommande-til au conseil d ? e ?ectuer les modi ?cations qu ? il estime nécessaires La charte du comité d ? audit comprend-elle ?? ?? le contrôle de l ? image ?dèle des états ?nanciers ?? ?? la revue du système de contrôle interne de l ? entité ?? ?? la revue des systèmes de gestion des risques de l ? entité ?? ?? le contrôle et la revue de l ? e ?cacité de l ? audit interne de l ? entité ?? ?? l a formulation de recommandations à l ? attention du conseil concernant la nomination de l ? auditeur externe et la revue de sa rémunération ?? ?? le contrôle de l ? e ?cacité de la mission de l ? auditeur externe de son indépendance et de son objectivité ?? ?? la recommandation au conseil d ? une politique de recrutement d ? anciens auditeurs externes Outil Exemple de guide d ? auto ? évaluation du comité d ? audit COutil Exemple de guide d ? auto ? évaluation du comité d ? audit Notation Oui Très satisfaisant Perfectible Non N A Membres - Nominations Le comité d ? audit est-il constitué d ? au moins d ? administrateurs indépendants Le président du conseil a-t-il interdiction d ? être membre du comité d ? audit Les membres du comité d ? audit sont-ils désignés par le conseil sur recommandation du comité de nomination s ? il en existe un en concertation avec le président du comité d ? audit Le mandat des membres du comité d ? audit a-t-il une durée dé ?nie Réunions Le comité d ?