Grilles analyse passation grilles d ? analyse de la passation sommaire I PRINCIPALES DATES PASSATION ET SIGNATURE procédures en deux temps appel d'o ?res restreint procédure négociée après publicité et mise en concurrence concours restreint marché de conc

grilles d ? analyse de la passation sommaire I PRINCIPALES DATES PASSATION ET SIGNATURE procédures en deux temps appel d'o ?res restreint procédure négociée après publicité et mise en concurrence concours restreint marché de conception- réalisation procédures en un temps appel d'o ?res ouvert II GRILLE D ? ANALYSE AVIS D ? APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE ? III GRILLE D ? ANALYSE RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION ? IV GRILLE D ? ANALYSE ÉLIMINATION SÉLECTION DES CANDIDATURES ? données de l ? avis d ? appel public à la concurrence examen des candidatures V GRILLE D ? ANALYSE EXAMEN DES OFFRES ET ATTRIBUTION DU MARCHÉ ? critères élimination des o ?res irrégulières inacceptables ou inappropriées o ?res anormalement basses comparaison des o ?res restantes infructuosité abandon de la procédure VI GRILLE D ? ANALYSE APRÈS L ? ATTRIBUTION ? respect du délai avant signature cas des collectivités territoriales noti ?cation au titulaire avis d ? attribution VII RECUEIL D ? INFORMATION SUR LES CONTRATS MARCHÉS ET LOTS D ? UN MARCHÉ VIII GRILLLE D ? ANALYSE DES AVENANTS avenant n avenant n avenant n ? Cgrilles d ? analyse de la passation I PRINCIPALES DATES PASSATION ET SIGNATURE procédures en deux temps appel d'o ?res restreint et autres procédures date d ? envoi de l ? avis d ? appel public à la concurrence date limite de réception des candidatures ouverture des plis relatifs aux candidatures décision relative aux candidatures envoi des lettres de consultation date limite de réception des o ?res ouverture des o ?res décision d ? attribution information des candidats non retenus signature du marché avis d ? attribution procédure n procédures en un temps appel d'o ?res ouvert date d ? envoi de l ? avis d ? appel public à la concurrence date limite de réception des candidatures et des o ?res ouverture des plis décision relative aux candidatures décision d ? attribution information des candidats non retenus signature du marché avis d ? attribution procédure n procédure n procédure n procédure n procédure n procédure n procédure n Cgrilles d ? analyse de la passation II GRILLE D ? ANALYSE AVIS D ? APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE ? source - avis d ? appel public à la concurrence communautaire - le cas échéant avis national BOAMP tableau à adapter procédure n section I pouvoir adjudicateur I nom adresse et point de contact I type de pouvoir adjudicateur section II objet du marché II description II II intitulé attribué au marché type de marché et lieu d ? exécution travaux fournitures services catégorie II II l ? avis implique un marché public ou un accord cadre ou un système d ? acquisition dynamique SAD informations sur l ? accord-cadre estimation de la valeur le cas échéant non obligatoire cf II les marchés à bons de commande sont à considérer comme une forme d ? accords-cadres CE août Commune de Nanterre II description succincte du marché II classi ?cation CPV voc commun des march pub

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  • Publié le Jul 07, 2021
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