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Guide canalisations Fédération des services Énergie-Environnement Sécurité des canalisations de transport de vapeur d ? eau et d ? eau surchau ?ée Nouvelles règles applicables Août Syndicat National de Chau ?age Urbain et de la Climatisation Urbaine C Cle

Fédération des services Énergie-Environnement Sécurité des canalisations de transport de vapeur d ? eau et d ? eau surchau ?ée Nouvelles règles applicables Août Syndicat National de Chau ?age Urbain et de la Climatisation Urbaine C Cle mot du président thierry franck de preaumont L ? arrêté du août est venu refondre et préciser la réglementation de applicable aux canalisations de transport de vapeur ou d ? eau surchau ?ée Il vise pour l ? essentiel les réseaux de chaleur et couvre toute la vie des canalisations dès leur conception Ce guide professionnel édité par FEDENE sous l ? égide du SNCU a vocation à être un outil appliqué Après avoir été o ?ciellement approuvé le avril par la commission centrale des appareils à pression il est désormais le document de référence indispensable à tous les intervenants sur ces canalisations Il est le fruit du travail remarquable e ?ectué par un groupe d ? experts du SNCU et animé par Roger FOURREAU qui exprime dans cette publication tout l ? art de l ? ingénieur ?? travail auquel le SNCT et AQUAP COPREC ont contribués Ce guide présente clairement les modalités applicables aux points clés de cet arrêté ?? - ?? L ? analyse de risque avec des suggestions de méthode - ?? La conception construction qui comprend les dispositifs de mise en ?uvre - ?? Le système d ? information géographique qui est une des novations de cet arrêté ?? - ?? Le plan de maintenance et de surveillance soutenu par les retours d ? expérience - ?? En ?n le plan d ? intervention en cas d ? incident Je vous en souhaite bonne lecture thierry franck de preaumont président du sncu C CNOUVELLE RéGLEMENTATION DES CANALISATIONS DE VAPEUR OU D ? EAU SURCHAUFFéE les points essentiels Arrêté du août Guide professionnel FEDENE SNCU ao ût Les canalisations de transport de vapeur ou d ? eau surchau ?ée étaient régies par l ? arrêté du décembre qui visait essentiellement la réalisation des canalisations nouvelles et les interventions modi ?cations réparations sur les tuyauteries existantes Sont considérées comme canalisation de transport les canalisations situées entre le dernier organe d ? isolement des sites de production et le premier organe d ? isolement des sites raccordés au réseau organes d ? isolement compris Ces canalisations ne sont pas soumises au décret du décembre sur les équipements sous pression dit décret ESP lui-même issu de la directive CE mais ce décret prévoit qu ? un arrêté dé ?nisse les dispositions relatives à la fabrication et à l ? évaluation de conformité des canalisations de transport d ? eau surchau ?ée à plus de C ou de vapeur d ? eau pression supérieure à bar L ? administration Direction générale de la prévention des risques ?? Bureau de la sécurité des équipements industriels a entrepris ?n la rédaction de cet arrêté destiné à se substituer à celui du décembre Comme les réseaux de chaleur représentent la quasi-totalité des canalisations intéressées l ?