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Guide cah bos 2011 5 MINISTÈRE DU TRAVAIL DE L ? EMPLOI ET DE LA SANTÉ GUIDE MÉTHODOLOGIQUE DE COMPTABILITÉ ANALYTIQUE HOSPITALIÈRE Bulletin o ?ciel No bis Fascicule spécial CMINISTÈRE DU TRAVAIL DE L ? EMPLOI ET DE LA SANTÉ GUIDE MÉTHODOLOGIQUE DE COMPTA

MINISTÈRE DU TRAVAIL DE L ? EMPLOI ET DE LA SANTÉ GUIDE MÉTHODOLOGIQUE DE COMPTABILITÉ ANALYTIQUE HOSPITALIÈRE Bulletin o ?ciel No bis Fascicule spécial CMINISTÈRE DU TRAVAIL DE L ? EMPLOI ET DE LA SANTÉ GUIDE MÉTHODOLOGIQUE DE COMPTABILITÉ ANALYTIQUE HOSPITALIÈRE Édition Date de publication janvier Directeur de la publication François Carayon Rédactrice en chef Catherine Baude Réalisation bureau de la politique documentaire avenue Duquesne Paris SP tél - - - - C CAVERTISSEMENT Le présent guide méthodologique de comptabilité analytique hospitalière applicable à partir du er janvier annule et remplace le tome des BOS di ?usés depuis Il s ? agit des éditions suivantes BOS N bis BOS N bis BOS N bis Les tomes et feront l ? objet de publications ultérieures Direction générale de l ? o ?re de soins CAvis aux lecteurs Les annexes et ci-dessous sont intégrées au format PDF dans ce document dans la partie Annexes Vous pouvez aussi les consulter au format natif Excel en cliquant sur les liens suivants - Arbre analytique - Plan comptable simpli ?é - Tableau des unités d ? ?uvre et des clés de ventilation Direction générale de l ? o ?re de soins CPREFACE Les gestionnaires hospitaliers qui visent l ? e ?cience de leur structure ont besoin d ? outils de gestion pour alimenter le pilotage stratégique et le dialogue de gestion au sein de leur établissement La comptabilité analytique hospitalière CAH apporte des réponses aux attentes des établissements au travers de trois principales méthodes de calculs des coûts le retraitement comptable RTC le calcul des coûts par activités les échelles nationales de coûts à méthodologie commune ENCC Ces méthodes visent des objectifs complémentaires dé ?nition des coûts des activités support et calcul des coûts des séjours ou des séquences de soins Elles ont permis la constitution de référentiels nationaux ou régionaux notamment à des ?ns de parangonnage Base d ? Angers HospiDiag ENCC référentiels développés par les Agences Régionales de Santé Ces méthodes portées par des acteurs di ?érents ont évolué au ?l du temps sans cadre méthodologique commun ce qui a ?nalement constitué un frein à l ? utilisation de la comptabilité analytique dans les établissements Le présent guide marque un tournant en dé ?nissant le cadre analytique commun qui permet l ? articulation des trois méthodes principales Il est le fruit de travaux importants conduits par un groupe de travail comprenant des professionnels issus des établissements de santé de l ? agence technique de l ? information sur l ? hospitalisation du groupe pour l ? amélioration de la comptabilité analytique hospitalière l ? agence nationale d ? appui à la performance et la direction générale de l ? o ?re de soins Je souhaite que ce guide vous apporte des réponses concrètes en vous fournissant les clés de compréhension et de mise en ?uvre de ces outils Direction générale de l ? o ?re de soins CRemerciements Pour réaliser ce guide la direction générale de l ? o ?re de soins DGOS