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Guide conduite procedure 3

CONTRÔLE DE QUALITÉ GUIDE DE CONDUITE PROCÉDURE Octobre Page PRESENTATION GENERALE INTRODUCTION GENERALE LES SOURCES RAPPEL DES TEXTES DE BASE Décision du Conseil supérieur du décembre Décret n - du février relatif à l ? organisation des examens d ? activité professionnelle Titre IV du règlement intérieur de l ? ordre relatif au contrôle de qualité ?? Arrêté du novembre PHILOSOPHIE DU CONTROLE DE QUALITE Objectifs du contrôle de qualité Caractéristiques du contrôle de qualité CHAMP D ? APPLICATION Assujettis au contrôle de qualité Domaine d ? application du contrôle de qualité REFERENTIEL DU CONTROLE DE QUALITE Les textes Les normes ORGANISATION DU CONTROLE DE QUALITE Choix des cabinets à contrôler Droits et obligations du cabinet contrôlé Déroulement des contrôles Durée des contrôles Contrôle des cabinets à implantations multiples Cabinets disposant d ? un contrôle de qualité interne Financement du contrôle de qualité LES CONTROLEURS Désignation Devoirs et obligations Droits des contrôleurs METHODOLOGIE LES DIFFERENTES PHASES DU CONTROLE DE QUALITE Phase préparatoire au contrôle Phase d ? exécution du contrôle Phase de suivi du contrôle PHASE PRÉPARATOIRE AU CONTROLE DE QUALITE Objectifs Contenu Modalités de transmission Compléments d ? information la visite préalable CONTROLE STRUCTUREL Objectifs Mise en ?uvre Outils CONTROLE TECHNIQUE CCONTRÔLE DE QUALITÉ GUIDE DE CONDUITE PROCÉDURE Octobre Page Objectifs Mise en ?uvre COMPORTEMENT GENERAL ET METHODES D ? INVESTIGATION Comportement général Méthodes d ? investigation DOSSIER DU CONTROLEUR Objectifs Structure et forme Outils Conservation CONCLUSIONS ET RAPPORTS Conclusions Rapports des contrôleurs Conclusions du Président Actions post-contrôle de qualité au sein du CRO TECHNIQUES ET OUTILS PHASE PREPARATOIRE Questionnaire préparatoire Con ?rmation d ? indépendance QUESTIONNAIRE STRUCTUREL Objectifs Présentation générale Mode d'emploi Contrôle ?nancier Guide QUESTIONNAIRES DE CONTROLE TECHNIQUE Objectifs Présentation générale Mode d ? emploi OUTILS DE SYNTHESE ET RAPPORTS INFORMATISATION DES QUESTIONNAIRES BASE DOCUMENTAIRE PROCEDURES ADMINISTRATIVES INTRODUCTION RESPECT DES DÉLAIS CCONTRÔLE DE QUALITÉ GUIDE DE CONDUITE PROCÉDURE Octobre Page PRESENTATION GENERALE Le présent guide destiné aux agrément contrôleurs de qualité a été établi en application de l ? arrêté du novembre portant agrément des titres er II III et IV du règlement intérieur de l ? Ordre L ? arrêté prévoit Le contrôle de qualité est e ?ectué en suivant les prescriptions du Guide de conduite des contrôles de qualité ? établi par le conseil supérieur de l ? ordre ? Le Guide de conduite du contrôle de qualité comporte quatre parties ? la première partie introduction générale rappelle les principales règles applicables en matière de contrôle de qualité ? la seconde partie méthodologie précise les modalités proprement dites de l ? intervention du contrôleur au cours des di ?érentes phases du contrôle de qualité ? la troisième partie techniques et outils présente di ?érents documents susceptibles de guider le contrôleur dans sa démarche les documents eux-mêmes sont présentés ci-après ? Questionnaire préparatoire ? Questionnaire structurel ? Questionnaires techniques ? Outils de synthèse et rapports ? la quatrième partie procédures administratives est consacrée au fonctionnement administratif du contrôle de qualité au sein des Conseils régionaux Il