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Guide des examens pour les jurys 2012 1

UNIVERSITE PARIS DIDEROT - PARIS VII Guide des examens A l ? attention des présidents de jurys - Ce guide a pour objet de présenter les dispositions réglementaires relatives aux examens universitaires communes à l ? université Paris-Diderot-Paris Il n ? exclut pas que certaines composantes ajoutent des spéci ?cités en particulier pour les diplômes universitaires ou en formation continue à condition que ces dernières soient validées par le CEVU et le CA de l ? université De la même manière des modalités particulières d ? aménagement des examens sont à prévoir notamment pour les étudiants en situation de handicap qui doivent se signaler Décret n - du décembre et qui en font la demande auprès du service Relais Handicap Diderot Ce guide ne concerne pas les concours ou les examens d ? IUT Légendes xxxx références réglementaires xxxx informations diverses xxxx décisions procédures ou documents internes points d ? attention ou questions récurrentes CSommaire LES MODALITES DE CONTROLE DE CONNAISSANCE LE JURY D ? EXAMEN Constitution du jury Compétences du président de jury Délibération du jury LE DEROULEMENT DES EXAMENS Convocation aux examens Sujets d ? examen Surveillance Accès aux salles d ? examen Sortie d ? examen Anonymat des copies LA FRAUDE AUX EXAMENS Conduite à tenir par l ? équipe de surveillance Conduite à tenir par le jury Risques encourus LA PROCLAMATION DES RESULTATS Communication des copies et des notes L ? a ?chage des résultats LES RECOURS CONTENTIEUX Délais Motifs de recours LES ARCHIVES LA DELIVRANCE DU DIPLOME CLes modalités de contrôle de connaissance Le Président de l ? université fait adopter par le conseil d ? administration CA les modalités de contrôle des connaissances MCC proposées par le conseil des études et de la vie universitaire Arrêté du er août et ce pour l ? ensemble des deux semestres de l ? année universitaire Dès leurs validations par le CA et au plus tard un mois après le début des cours il appartient à chaque composante de di ?user les MCC auprès des étudiants Article L - - CE La publication des MCC sur le site Intranet ou dans le livret de l ? étudiant n ? est pas su ?sante elle doit être facilement accessible aux étudiants et réalisée par voie d ? a ?chage au sein même de la composante TA de Poitiers nov - Jacquemin en l ? absence de proposition de modi ?cation au CEVU les modalités de l ? année précédente sont reconduites aucune modi ?cation de MCC ne pourra intervenir en cours d ? année universitaire Article L - - CE Ces MCC dé ?nissent en particulier le nombre des épreuves leur nature leur durée leur coe ?cient ainsi que la répartition éventuelle entre le contrôle continu et le contrôle terminal et la place respectives des épreuves écrites et orales Arrêté du er août Elles répondent notamment aux règles générales de validation de compensation de conservation et de capitalisation des ECTS Les MCC prévoient un régime spécial d ?