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Guide gestion commerciale pro pdv 2017

Gestion Commerciale Module Point de vente Guide d ? installation et d ? initiation Pro Windows XP ? Windows Vista ? Windows ? Windows ? Windows ? www ebp com ? Copyright EBP Informatique ?? Edition Novembre C CConditions Générales de Vente des produits et services EBP A CGVU et Contrat de licence des progiciels EBP Article Préambule En achetant un progiciel EBP de la Sté EBP SA au capital d ? un million d ? euros immatriculée au RCS de Versailles N le Client ? fait l ? acquisition directement ou par l ? intermédiaire d ? un partenaire revendeur du droit non exclusif de l'utiliser à des ?ns personnelles ou professionnelles sur un seul ordinateur individuel Le client ne peut transférer ou laisser transférer le progiciel vers d'autres ordinateurs via un réseau Il est strictement interdit de dupliquer le progiciel ou sa documentation selon la loi en vigueur sauf à des ?ns exclusives de sauvegarde Chaque utilisateur sur son poste de travail doit béné ?cier d'une licence d'utilisation y compris si son poste utilise le progiciel via un réseau local ou via Internet en mode Remote Desktop Services ? RDS anciennement TSE ou analogue Remote Desktop Services RDS est un service proposé par Microsoft Windows Server licence à acquérir séparément du logiciel EBP L'achat d'un progiciel monoposte ? ne donne droit qu'à UNE seule licence d'utilisation sur un poste de travail habituel Une utilisation multiposte réseau ou en mode hébergé à distance nécessite une licence correspondante L'ensemble des progiciels est protégé par le copyright d'EBP Toute duplication illicite est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et ou pénales Les progiciels sont incessibles et insaisissables Ils ne peuvent faire l ? objet d ? un nantissement d ? une location sauf par une licence spéciale mode locatif ? ou d ? un hébergement sauf par une licence spéciale mode hébergé ? ou saas ? ou encore mode RDS ? pour les intégrateurs-hébergeurs sélectionnés par EBP à aucun titre que ce soit EBP se réserve le droit de faire dans le progiciel toutes les modi ?cations qu'il estime opportunes Article Livraison Suivi et Droit de rétractation EBP s ? engage sauf mention expresse et spéciale sur ses documents commerciaux à livrer les progiciels au plus tard dans les jours ouvrés qui suivent la commande En cas de téléchargement les progiciels sont disponibles immédiatement En conformité avec l ? article L - - du Code de la consommation le client peut suivre l ? exécution de sa commande par un numéro d ? appel téléphonique ?xe et non surtaxé accessible depuis le territoire métropolitain Ce numéro est le En conformité avec l ? article L - du Code de la consommation le client est informé qu ? il ne peut pas exercer son droit de rétractation auquel il renonce expressément et ce dès la livraison du logiciel dans la mesure o? le Client ou l ? un de ses préposés fait une demande d ? activation au moyen