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Guide tapis version 2 du 13 07 2017

GUIDE TECHNIQUE TAPIS ROULANTS DES STATIONS DE MONTAGNE INSTRUCTIONS TECHNIQUES CONCEPTION GÉNÉRALE MODIFICATION EXPLOITATION Version du jour mois année Version du juillet CSTRMTG ?? Guide technique relatif aux tapis roulants de stations de montagne Instructions techniques Objet ?? Domaine d ? application ?? Destinataires Le présent guide technique s'applique aux tapis roulants visés à l ? article L - - du code du tourisme Il a été élaboré pour répondre aux dispositions des articles II et II de l'arrêté du septembre modi ?é par les arrêtés du août du janvier et du juin relatif à la conception à la réalisation à la modi ?cation à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L - - du code du tourisme Ce guide technique est destiné à l'ensemble des acteurs professionnels du secteur des tapis roulants de stations de montagne maitres d ? ouvrage exploitants ma? tres d'oeuvre constructeurs revendeurs de tapis roulants techniciens d ? inspection annuelle TIA contrôleurs techniques indépendants CTI bureaux de contrôle Les dispositions du présent guide visent à proposer des solutions techniques qui ne présentent pas de caractère réglementaire mais dont le respect permet cependant de présumer de la conformité aux exigences réglementaires et ou de l'atteinte d'un niveau de sécurité jugé satisfaisant A défaut une justi ?cation devra être apportée Les dispositions du présent guide ne préjugent en rien du respect d ? autres réglementations notamment celle prévue par le code du travail Le présent guide technique est applicable à partir de sa date de publication Historique des mises à jour N de version Date Nature de la version Création Modi ?cation de l ? annexe Ajouts de dispositions relatives aux tapis à grande vitesse Modi ?cation de certaines dispositions techniques Service Technique des Remontées Mécaniques et des Transports guidés STRMTG rue de la piscine St Martin d'Hères tél mèl strmtg developpement-durable gouv fr www strmtg developpement-durable gouv fr Crédit photo s page de couverture agent s du STRMTG Version du juillet Page CSTRMTG ?? Guide technique relatif aux tapis roulants de stations de montagne Instructions techniques Sommaire Préambule CHAPITRE Ier - DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE II - CONCEPTION REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TAPIS ROULANTS SECTION - DISPOSITIONS GENERALES SECTION - DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'IMPLANTATION DES INSTALLATIONS ET LA SECURITE DES USAGERS EN LIGNE ET DANS LES ZONES D'EMBARQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT Sous- section - Dispositions spéci ?ques relatives à l ? implantation des installations Sous-section - Dispositions spéci ?ques relatives à la sécurité des usagers en ligne et dans les zones d'embarquement et de débarquement Sous-section - Dispositions relatives à la sécurité de fonctionnement Sous-section - Dispositions relatives aux éléments de commande Sous-section - Dispositions particulières relatives aux tapis roulants conçus de manière à permettre le débarquement latéral des usagers SECTION - AVIS DE TYPE SECTION - ESSAIS PROBATOIRES AVANT AUTORISATION DE MISE EN EXPLOITATION CHAPITRE III - EXPLOITATION MAINTENANCE ET MODIFICATIONS NON SUBSTANTIELLES DES TAPIS ROULANTS SECTION - REGLEMENT ET REGISTRE D'EXPLOITATION Sous-section - Préambule Sous-section - Description des missions