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Jeze principes generaux du droit administratif

C CM PCIPE MMUX DU DReHT ADMINISTRATIF PAU QASTON JÊZE ?? ctCorissEiiR A BÉoi nr DROITPUDI IC CHAnDcéESCOUPRCSPHOAITI ?MIMiTn TIF A I AFACULTnÉe l nOITDELl'MVr nSITKDKLII-LK BETtGKlt EV? RAULT ET G' ? ? DITKURS j PARIS RIEDESBBAIX-A TS NAXCY RCEDESOI ACIS C C C ES PRINCIPES GÉNÉRAUX PU rXEtOIT ADMINISTRATIF C CLES WUNtlPES GÉNÉRAUX DU ' DROIT ADMINISTRATIF PAU GASTON JÈZE pnortttiun AOUEGKDEDROITPUBLIC CHARDGEÉCS OUDRESDROAITDMINISTRATIF A LAFACULTPÉEDROITDEL'UNIVERSIDTIE? LILLE BERGER-LEVRAULT ET ÉDITEURS PARIS RUEDESBBAIX-ARTS NANCY RCBDES LACIS C CLES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF INTRODUCTION Qu'est-ce quo l'État ?? L'État dit-on commando D'o? lui vient son'pouvoir do commander et jusqu'o? s'étend-il ?? L'Etat fait des contrats avec les particuliers et ces contrats sont obligatoires pour lui Comment se fait-il quo l'État puissanco commandante ? soit tenu do respecter ses engagements ?? L'État juge En quoi consisto au juste co pouvoir do juger et d'o? lui vient-il ?? Pour accomplir les t? ches qu'il assume tous les jours plus nombreuses l'État a une foulo d'agents Quello est la situation juridique de ces agents Quello est la nature juridique do leurs pouvoirs de leurs obligations ?? Do môme l'État a des biens a ?ectés directement ou indirectement a la réalisation des buts qu'il poursuit Quello est la nature juridique du patrimoine de l'État Voilà les problèmes d'ordre général qui se posent au seuil do la scienco du droit public et que doit nécessairement résoudre le jurisconsulte qui étudie le droit administratif La vie sociale fournit des faits multiples avec ces matériaux lejuriste doit fairo une construction juridique assez souple pour embrasser et expliquer tous les faits sociaux La science du droit public ?? celle du droit administratif en particulier ?? n'est pas autre chose que l'étude des règles auxquelles obéissent les manifestations do l'activité de l'État EnAllcmagno lo travail do synthèse des fait sociaux fait dopuis longtemps l'objet do recherches patientes ot minutieuses Les légistes d'outrè-Rhin ont mis au jour dos théories plus o? l moins C LESPRINCIPEGSÉNÉRAUDXUDROITADMINISTRATIF acceptables mais fort intéressantes en tout cas indispensables a conna? tre car elles sont éminemment suggestives En France le travail est moins avancé les questions fondamentales du droit public sont restées pendant de longues années a peu près complètement indi ?érentes aux théoriciens du droit administratif Quelque pénible qu'en 'soit l'aveu il faut reconna? tre que le principal souci des auteurs et professeurs français qui se sont occupés du droit administratif jusque vers la ?n du xix siècle fut de colliger des textes sans chercher les idées ma? tresses qui inspiraient tous les règlements Ils se préoccupèrent d'exposer les solutions pratiques sans en faire la théorie d'ensemble la synthèse Les intelligences déformées par l'étude h peu près exclusivement exégétique du droit romain et du droit civil appliquèrent cette méthode déprimante a toutes les branches du droit et pour son malheur au droit administratif Tel fut l'esprit qui présida h la rédaction des ouvrages informes que nous connaissons tous ces ouvrages ont bien pu rendre des services aux praticiens qui les consultaient comme des diction naircs