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cahier des clauses environnementales et sociales

CAHIER DES CLAUSES ENVIRONNEMENTALES ET SOCIALES CHAPITRE I SOMMAIRE CONTEXTE ET JUSTIFICATION CHAPITRE II INFORMATIONS ET MESURES D ? ACCOMPAGNEMENT CHAPITRE III ENTRETIEN ET GESTION DES DECHETS CHAPITRE IV SONORES ET LES MESURES PREVENTIVES CONTRE LES NUISANCES EMISSIONS DE POUSSIERES CHAPITRE V STOCKAGE ET UTILISATION DES SUBSTANCES POTENTIELLEMENT POLLUANTES Carburant et lubri ?ants Autres substances potentiellement polluantes Gestion des pollutions accidentelles Principes d ? intervention suite à une pollution accidentelle CHAPITRE VI PROTECTION DES ESPACES NATURELS CONTRE L ? INCENDIE CHAPITRE VII CONSERVATION DE L ? INTEGRITE PAYSAGERE DU SITE CHAPITRE VIII ASPECTS SOCIAUX ET CULTURELS CHAPITRE IX OUVERTURE ET EXPLOITATON DES CARRIERES ET EMPRUNTS CHAPITRE X SECURITE DES PERSONNES ET DES BIENS CHAPITRE XI ABANDON DES INSTALLATIONS EN FIN DES TRAVAUX CPRESCRIPTIONS ENVIRONNEMENTALES ET SOCIALES A RESPECTER PAR L ? ENTREPRENEUR Etant donné que les activités de construction pourraient avoir des impacts négatifs sur le cadre physique et apporter des désagréments gênes ponctuelles aux zones avoisinantes et aux riverains il est essentiel de dé ?nir et respecter des règles y compris les interdictions spéci ?ques et les mesures à prendre pour la gestion de la construction qui devront être soigneusement respectées par les contractants L'information qui suit est donnée à titre de prescriptions à insérer sous réserve d ? éventuelles adaptations légères au cahier des clauses techniques particulières du dossier d ? appel d ? o ?res des di ?érents types d ? ouvrage qui seront ?nancés dans le cadre de ce programme Elles devront être suivies en liaison avec la législation nationale en matière de santé sécurité et hygiène au travail CONTEXTE ET JUSTIFICATION Les présentes clauses visent la prise en compte de la dimension environnementale et sociale dans la plani ?cation et l ? exécution du projet à travers la mise en ?uvre du Cadre de Gestion Environnementale et Sociale CGES Ainsi l ? intégration de prescriptions environnementales et sociales dans le DAO telle que préconisée dans la stratégie de mise en ?uvre du CGES permet à l ? entreprise adjudicataire du marché d ? apprécier sa responsabilité environnementale et d ? en tenir compte dans le planning et l ? exécution des travaux Ces prescriptions devront être respectées sans exception par l ? Entrepreneur A cet e ?et elles feront l ? objet d ? un contrôle au cours des missions de visite de chantier De même l ? entrepreneur demeure responsable des accidents ou dommages écologiques qui seraient la conséquence de ces travaux ou des installations liées au chantier INFORMATIONS ET MESURES D ? ACCOMPAGNEMENT L ? entrepreneur doit en rapport avec le ma? tre d ? ?uvre veiller rigoureusement au respect des directives suivantes Mener une campagne de communication et de sensibilisation avant les travaux sur le calendrier des travaux l'interruption des services et les détours à la circulation selon les besoins Limiter les activités de construction pendant la nuit S'ils sont nécessaires veiller a ce que le travail nocturne soit soigneusement plani ?é et que la communauté soit informée pour qu'elle puisse prendre