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le plan de securite et de sante 1

Page Le plan de sécurité et de santé Conformément à l ? AR du à la loi sur le bien-être du et à la directive européenne CEE Ce Plan de Sécurité et de Santé a été rédigé par TELENET qui conserve tous les droits y a ?érents quant au contenu et à la forme Il est interdit de copier reproduire ou stocker dans un système de récupération de données quelle qu ? en soit la forme tout ou partie de ce document sans l ? autorisation écrite préalable de TELENET CPage POLITIQUE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET BUT Pour nous signataires de la présente déclaration la limitation des risques sur le plan de la sécurité et de la santé revêt une importance primordiale Nous avons le devoir moral de tout mettre en ?uvre pour assurer la sécurité et la santé des personnes qui travaillent et travailleront sur ce chantier Nous entendons mener une politique de sécurité pour le personnel des entrepreneurs qui opèrent sur le chantier en visant des conditions de travail optimales La sécurité fait partie intégrante de chaque t? che à exécuter Le respect de ces prescriptions de sécurité est l ? une des conditions absolues dans lesquelles les travaux peuvent être exécutés Le non-respect de ces prescriptions peut mettre en péril la bonne collaboration entre les entrepreneurs C ? est pourquoi tous les responsables veilleront au respect strict des règles telles qu ? elles ont été établies et signées par un responsable de chacun des entrepreneurs En cas de non-respect des prescriptions il pourra être procédé à une rupture unilatérale du contrat avec l ? entrepreneur concerné La politique mise en ?uvre s ? appuie dès lors sur l ? obligation pour tout un chacun de signaler immédiatement les situations à risque auxquelles on ne peut remédier soi-même Par conséquent il est interdit d ? exécuter le travail dans des conditions d'insécurité Dans le cadre du Règlement général pour la Protection du Travail RGPT du Code sur le bien-être au travail et du Règlement général sur les installations électriques RGIE le présent document reprend les instructions en matière de sécurité et de santé qui doivent être suivies de manière stricte sur le chantier pour atteindre l ? objectif décrit ci-dessus Ces prescriptions de sécurité et le Plan de Sécurité et de Santé doivent être présents en permanence sur le chantier Le coordinateur de sécurité Le ma? tre d'ouvrage TELENET CPage OBJET ET CONTENU D ? UN PLAN DE SECURITE ET DE SANTE L ? OBJET DU PLAN DE SÉCURITÉ ET DE SANTÉ LE CONTENU DU PLAN DE SÉCURITÉ ET DE SANTÉ LE PLAN DE SÉCURITÉ ET DE SANTÉ DONNÉES GÉNÉRALES ET ADMINISTRATIVES DU PROJET DESCRIPTION DES TRAVAUX A REALISER DONNÉES ADMINISTRATIVES DU PROJET USAGE DES LANGUES LES DONNÉES ADMINISTRATIVES DES INTERVENANTS DEMANDE DES PLANS D ? IMPLANTATION DES CONDUITES UTILITAIRES NUMÉROS UTILES EN CAS DE DÉG? TS RÉPARATIONS OU AUTRES RESPONSABILITÉS DES INTERVENANTS DÉFINITIONS RESPONSABILITÉS DES INTERVENANTS SCHEMA CHRONOLOGIQUES DES ACTIVITES LA PHASE DE PROJET LA PHASE