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Règlement des études - pour les spécialités d ? ingénieurs sous statut étudiant en formation initiale ou continue de l ? UTBM REGLEMENT DES ETUDES - Formations d ? ingénieurs sous statut étudiant en formation initiale ou continue de l ? UTBM Vu le code de l ? éducation et notamment l ? article D - - Vu le décret n - du décembre relatif aux universités de technologie et modi ?ant le code de l'éducation Vu la loi n - du mars relative à l'orientation et à la réussite des étudiants CRèglement des études - pour les spécialités d ? ingénieurs en formation initiale sous statut d'étudiant et en formation continue de l ? UTBM Table des matières Préambule Voies et délais de recours PARTIE I ?? DISPOSITIONS ORGANISATIONNELLES TITRE I Dispositions générales ART I- Objectifs ART I- Admissions ART I- Inscription administrative ART I- Durée des études TITRE II Organisation des études ART II- Préambule ART II- Année universitaire ART II- Unités de Valeur et responsable d ? UV ART II- Catégories d ? UV ART II- Création modi ?cation et suppression d ? UV ART II- Guide des UV ART II- Crédits ECTS ART II- Aménagement de la scolarité des étudiants en situation de handicap ART II- Aménagement de la scolarité des étudiants béné ?ciant d ? un statut spéci ?que TITRE III Suivi des études et évaluations ART III- Inscription pédagogique aux UV ART III- Assiduité et gestion des absences ART III- Evaluation des acquis d ? apprentissage ART III- Modalités d ? évaluation des acquis d ? apprentissage III- Dispositions communes III- Organisation des examens écrits ?naux et médians ART III- Fraudes ou tentatives de fraudes ART III- Publication des résultats des évaluations individuelles écrites ART III- Citation de ressources ART III- Jury d ? UV ART III- Validation des UV et attribution des grades ECTS ART III- Reconnaissance de crédits issus d ? une formation antérieure ART III- Supplément au diplôme ART III- Jury de suivi des études ART III- Jury d ? établissement ART III- Atteinte au bon fonctionnement de l ? établissement TITRE IV Organisation du cursus ART IV- Conditions d ? inscription en branche pour les étudiants du TC ART IV ?? Choix de la ?lière en cycle ingénieur ART IV- Semestre d'études à l ? étranger hors stages ART IV- Stages ART IV- Périodes de césure ART IV- Parcours spéci ?ques ?gurant dans le supplément au diplôme PARTIE II - DIPLOMATION TITRE V Modalités d ? attribution du diplôme d ? ingénieur ART V ?? Diplôme d ? ingénieur ART V- Jury de diplôme ART V- Conditions d ? attribution du diplôme d ? ingénieur ART V- Conditions de délivrance du diplôme post-formation TITRE VI Attribution d ? attestations ou certi ?cats intermédiaires ART VI- Attribution du DEUTEC de l ? UTBM ART VI Attribution du Bachelor Sciences et Technologies de l ? UTBM ART VI Attribution du Certi ?cat Langue Culture Innovation pour l ? Entrepreneuriat Lexique CRèglement des