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Amenagement d x27 une aire de demantelement 1

Mars AMÉNAGEMENT D ? UNE AIRE DE DÉMANTÈLEMENT DES NAVIRES SUR L ? AIRE DE CARÉNAGE DU PORT DE SETE ?? MOLE SAINT- LOUIS Commune de Sète DOSSIER DE DEMANDE D ? AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE UNIQUE VOLUME Pièces administratives et techniques PORT SUD DE FRANCE quai Philippe Régy SETE N SIRET http www sete port fr BLG ENVIRONNEMENT B? timent SATEQ ?? ZI La Palun ?? RD A Gardanne Tél Mail contact blg-environnement com www blg-environnement com C CAMÉNAGEMENT D ? UNE AIRE DE DÉMANTÈLEMENT DES NAVIRES SUR L ? AIRE DE CARÉNAGE DU PORT DE SETE ?? MOLE SAINT- LOUIS Commune de Sète DOSSIER DE DEMANDE D ? AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE UNIQUE VOLUME Pièces administratives et techniques Date Mars N Dossier E Version V Rédacteur E AUBRY Véri ?cateur M LE GUILCHER Approbateur G LAMY C CPort Sud de France Démantèlement de navire ?? Commune de Sète SOMMAIRE INTRODUCTION VOLET LETTRE DE DEMANDE D ? AUTORISATION VOLET PRESENTATION DE PORT SUD DE FRANCE I PORT SUD DE FRANCE I Porteur de projet I Les activités de Port Sud de France I Le port de commerce I Le port de pêche I Le port de plaisance et les canaux fermés I Positionnement du projet au sein des activités de Port Sud de France II OBJET DE LA DEMANDE D ? AUTORIATION III CAPACITES TECHNIQUES ET FINANCIERES III Capacités techniques III Moyens matériels et humains III Moyens matériels III Moyens humains III Capacités ?nancières III Chi ?re d ? a ?aires III Assurances VOLET NATURE ET CARACTERISTIQUES DES ACTIVITES ENVISAGEES I AIRE DE DEMANTELEMENT I Localisation I Présentation des activités présentes au niveau de l ? aire de carénage I Positionnement de l ? aire de démantèlement I Situation cadastrale II NATURE DES ACTIVITES II Provenance des bateaux et zone de chalandise II Typologie des bateaux traités II Déroulement des travaux II Gestion des eaux pluviales II Prélèvements et rejets II Réseaux et consommation II Nature origine et volume d ? eau utilisée II Rejets II Gasoil II Électricité II Gaz II Télécommunications III ORGANISATION DES OPERATIONS DE DEMANTELEMENT III Accès au site III Période d ? intervention et durée de campagne de démantèlement III Horaires de fonctionnement Dossier BLG Environnement n E Version n Mars Pièces administratives et techniques CPort Sud de France Démantèlement de navire ?? Commune de Sète IV LES GRANDES ETAPES DU DEMANTELEMENT IV Préparation de l ? aire de démantèlement IV Préparation du navire hors site IV Le curage opération réalisée au cas par cas IV La dépollution IV La mise à terre du navire IV Déconstruction IV Réalisation du diagnostic amiante et plomb IV Opération de dépollution complémentaire IV Démantèlement du navire IV Fermeture du chantier IV Gestion des déchets et résidus issu de l ? exploitation de l ? aire de démantèlement V CESSATION D ? ACTIVITES ET CONDITION DE REMISE EN ETAT V Rappel du cadre reglementaire V Usage futur des terrains proposé àprès la cessation d ? activité V Modalités de remise en etat