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Anwendung 331f14 F Charpenterie Structures porteuses CRB VSS Indications générales La page du CAN intitulée Indications générales est toujours structurée de la même manière et les rubriques portent le même titre Les indications relatives au même sujet app

F Charpenterie Structures porteuses CRB VSS Indications générales La page du CAN intitulée Indications générales est toujours structurée de la même manière et les rubriques portent le même titre Les indications relatives au même sujet apparaissent donc toujours sous le même chi ?re Lorsqu'aucune indication n'est nécessaire le titre et le chi ?re correspondant n'apparaissent pas La numérotation est alors discontinue Les alinéas pourvus sur leur gauche d'un astérisque peuvent être repris dans le contrat d'entreprise contrairement à ceux sans astérisque Bases normatives du CAN Les descriptions de prestations contenues dans le CAN sont conformes à la norme SIA Conditions générales pour l'exécution des travaux de construction aux CGC Conditions générales relatives à la construction ainsi qu'aux normes techniques éditées par les associations professionnelles du secteur de la construction Si l'utilisateur fait référence à d'autres documents il est tenu de contrôler que les descriptions de prestations soient conformes à ces documents et si nécessaire il adaptera ces descriptions Pour le présent chapitre CAN les conditions contractuelles suivantes sont à prendre en considération Pour le présent chapitre CAN les conditions contractuelles suivantes sont à prendre en considération ?? Norme SIA Conditions générales pour l'exécution des travaux de construction ?? Norme SIA Conditions générales pour la construction en bois L'édition qui fait foi est l'édition en vigueur à la date du dépôt de l'o ?re date de référence selon norme SIA art al Pour être intégrées à un contrat et produire un e ?et juridique contraignant les CGC Conditions générales relatives à la construction doivent être désignées comme faisant partie intégrante du contrat lors de son élaboration au même titre que la norme SIA Ce principe vaut tant lors de l'élaboration du projet de contrat que lors de la rédaction dé ?nitive du texte du contrat Dans l'ordre de priorité des documents contractuels établi par la norme SIA art al et art al les CGC sont assimilées aux autres normes En cas de contradiction la norme SIA prévaut Si les CGC Conditions générales relatives à la construction prévoient des règles di ?érentes de celles de la norme SIA et si elles doivent être appliquées il faut le préciser dans le contrat d'entreprise Conditions particulières à l'ouvrage projeté Les conditions particulières à l'ouvrage projeté font partie intégrante du dossier d'appel d'o ?res conformément à la norme SIA art et Les textes relatifs aux conditions particulières sont contenus dans le CAN Conditions particulières Il est souvent judicieux de subdiviser les conditions particulières en ?? Conditions particulières partie valables pour tout l'ouvrage ?? Conditions particulières partie valables pour des catégories de travaux spéci ?ques Normes des associations professionnelles Pour le présent chapitre CAN les normes recommandations et prescriptions suivantes sont à prendre en considération ?? Norme SIA Isolation thermique et protection contre l'humidité dans les b? timents ?? Norme SIA Protection contre le bruit dans le b? timent ?? Norme SIA Peinture teintage du bois revêtements muraux ?? Norme SIA Bases pour l'élaboration des projets de structures porteuses ?? Norme SIA Actions sur les structures