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Sté AVENIS SA BET ART ETUDE ET CONSEIL ROYAUME DU MAROC WILAYA DE MARRAKECH - SAFI MUNICIPALITE MENARA GUELIZ PREFECTURE SIDI YOUSSEF BEN ALI MAITRE D ? OUVRAGE LOTISSEMENT ATTAOUFIK - SIDI MAAROUF - CASABLANCA - CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES PROJET PREMIUM MARRAKECH REHABILITATION DES IMMEUBLES DE CGH LOT PLOMBERIE - SANITAIRE BET Art Etude et Conseil Imm N ème Etage Apprt N CM Unité II DAOUDIATE MARRAKECH Email aret conseil gmail com CSté AVENIS SA BET ART ETUDE ET CONSEIL ENTRE -La Sté AVENIS ? S A Siège social Immeuble Jet Business Class Lotissement Attaou ?k - Sidi Ma? rouf- Casablanca Immatriculée au registre de commerce de Casablanca sous le n Représentée par son Directeur Général Mr Kadour Youssef CHOUKRI Dénommée AVENIS ? ou Le Ma? tre d ? ouvrage ou Client ? D ? une part Et Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant pour compte de la société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit au registre de commerce de la ville de ? ? ? ? ? Sous le n ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la C N S S sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Taxe professionnelle n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Identi ?cation ?scale n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ayant un compte bancaire n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ouvert à ? ? ? ? ? ? ? ? Dénommé L ? Entrepreneur ou l ? Entreprise ? D ? autre part IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT CSté AVENIS SA BET ART ETUDE ET CONSEIL SOMMAIRE CHAPITRE N I VOLET I PRESCRIPTIONS GENERALES ET DEFINITIONS ARTICLE OBJET DU PROGRAMME ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ET DOCUMENTS ARTICLE NATURE DU MARCHE ARTICLE PIECES CONSTITIVES DU MARCHE ARTICLE DOCUMENTS CONTRADICTOIRES ARTICLE DEFINITIONS Le client L ? entrepreneur l ? entreprise Sous- traitants L ? ouvrage Le représentant du client Le représentant de l ? entrepreneur Les parties contractantes du marché La maitrise du Chantier maitrise d ? ?uvre VOLET II OBLIGATIONS DE L ? ENTREPRENEUR ARTICLE OBLIGATIONS A LA CHARGE DE L ? ENTREPRISE Conformité avec les règlements en vigueur Main d ? ?uvre Aménagement et direction du chantier ARTICLE CONNAISSANCE DES LIEUX ET CONDITIONS