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Cadre loi mop LOI MOP du janvier Formation LA LOI MOP Ma? trise d'Ouvrage Public et privé - Son cadre d'application - Son utilisation au quotidien CLOI MOP du janvier Sommaire Un préambule Un cadre Un phasage Des intervenants Une pause Des documents Une g

LOI MOP du janvier Formation LA LOI MOP Ma? trise d'Ouvrage Public et privé - Son cadre d'application - Son utilisation au quotidien CLOI MOP du janvier Sommaire Un préambule Un cadre Un phasage Des intervenants Une pause Des documents Une gestion La réception des ouvrages Les Garanties CLOI MOP du janvier Un préambule Extraits La loi MOP répond à une obligation d'un Ma? tre d'ouvrage public o? privé désireux d'entreprendre des travaux soumis à une autorisation de permis de construire qui doit faire appel à un Ma? tre d' ?uvre privé Un Architecte est une personne physique reconnue par le conseil de l'ordre par le biais d'une déclaration écrite lors de sa première prestation celle-ci sera renouvelée annuellement L'architecte coordonne la conception du projet avec l'ensemble des partenaires associés il peut con ?er la coordination du projet à un ou plusieurs partenaires et l'ensemble des prestations de représentation L'application du cadre de la loi MOP se soumet aux règles du code des marchés publics du droit commercial du code de la construction du code des assurances des règles d'hygiènes et de sécurités CLOI MOP du janvier Un cadre public et privé Conseil Propriété intellectuelle Entreprises Propriétaires des Ouvrages R Propriété du M d'Ouvrage Intervenants Etude de faisabilité Conception Réalisation R GPA Délai contractuel et prolongation R Ma? trise d'ouvrage Ma? trise d'ouvrage R DGD Moe Comité de pilotage Comité de pilotage AMO Assistant Ma? tre d'Ouvrage AMO R Programmiste Consultations BC SPS OPC Etudes de sols CSPS Coordinateur de la Sécurité et de la Protection de la Santé Programmiste Consultations BC SPS OPC Etudes de sols CSPS PGC Plan Général de Coordination PGC DROC Déclaration Réglementaire d'ouverture de chantier DROC RJ Rejistre journal RJ DIUO Document des interventions Ultérieures sur l'Ouvrage R DIUO Ma? trise d' ?uvre Architecturale Ma? trise d' ?uvre Architecturale R VISA VISA DGD Moe Décompte Général Dé ?nitif de la Ma? trise d' ?uvre DGD Moe BET Bureaux d'Etudes techniques BET MOEX Ma? tre d' ?uvre d'Exécution OS Ordre de service DET Direction des Exécutions de Travaux Compte rendu hebdomadaire OPR Opération préalable à la Réception Levées des réserves GPA MOEX OS DET R OPR R Levées des réserves GPA an ? OPC Ordonnancement Pilotage de Chantier OPC Planning DCE Ind A Planning DCE Ind A Planning période de préparation Planning période de préparation Planning détaillé Planning détaillé Planning ?n de travaux Planning ?n de travaux R BC Bureau de contrôle BC Bureau de contrôle Rapport initial Rapport dé ?nitif SSI SDIS Commission de Sécurité Etablissement recevant du public Etude de faisabilité Etude du foncier Diagnostic Urbanisme et environnement Etude de sol Analyse ?nancière Honoraires Budget prévisionnel des travaux Planning prévisionnel Programme technique détaillé Concours d'architecture Attribution jours Négociation Projet de contrat d'ingénierie Noti ?cation Rapport initial SSI SDIS Faisabilité Etude de faisabilité Etude du foncier Diagnostic Urbanisme et environnement Etude de sol Analyse ?nancière Honoraires Budget prévisionnel des travaux Planning prévisionnel Programmation Programme technique détaillé Concours d'architecture Attribution jours Négociation Projet de contrat d'ingénierie