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Cahier de charges parc activites industrielles monastir pdf

Parc d ? Activités Industrielles Monastir-Sahline Cahier des Charges SOMMAIRE PRESENTATION DU PROJET D ? AMENAGEMENT DU PARC D ? ACTIVITES INDUSTIELLES MONSATIR SAHLINE I- SITUATION II -CONTRAINTES D ? AMENAGEMENT PROJET DE LOTISSEMENT I- PRESENTATION DU PARC D ? ACTIVITES INDUSTRIELLES II- PROGRAMME DU LOTISSEMENT TITRE PREMIER OBJET DU CAHIER DES CHARGES Article ??Le cahier des charges Article ?? Les pièces graphiques TITRE II BASES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES ARTICLE ?? TEXTES EN VIGUEUR ARTICLE ?? ASSISTANCE CONTROLE ET APPROBATION TITRE III OBLIGATIONS A LA CHARGE DE L ? AMENAGEUR Article ?? Engagement Article ?? Voiries réseaux divers et aménagements Article ?? Aménagements spéci ?ques Article ?? Entretien Article ? Découverte d ? objets d ? art ou de valeur Article ? Réception dé ?nitive Article ?? Bornage des lots Article ??Passation des viabilités et maintenance des réseaux Article ??Gestion et maintenance Article ?? Contrat de vente Article ?? Origine de propriété Article ?? Piquetage des lots TITRE IV OBLIGATIONS A LA CHARGE DES ACQUEREURS Article ?? Engagement Article ? Morcellement Article ? Remembrement Article ?? Maintien de l ? a ?ectation des lots Article ?? Maintien de l ? a ?ectation des b? timents Article ?? Activités non compatibles avec la vocation du lotissement Article ?? Autorisations Article ?? Délais d ? exécution des travaux Article ? Prolongation éventuelle des travaux Article ?? Utilisation des espaces publics Article ?? Entretien des espaces privatifs Article ?? Règlement d ? hygiène et de voirie Article ?? Travaux à la charge de l ? acquéreur Article ?? Aménagement spéci ?que Article ?? Dégradation de l ? état des équipements Article ? Découverte d ? objets d ? art ou de valeur Article ?? Normes d ? aspect architectural Article ? Nuisance et Pollution Article ?? Contribution à la maintenance et à l ? entretien de la zone Article ?? Hygiène et médecine du travail Article ?? Assurance des constructions Article ?? Frais A F I mfcpole Page CParc d ? Activités Industrielles Monastir-Sahline Cahier des Charges TITRE V REGLEMENT D ? URBANISME CHAPITRE I DISPOSITIONS GENERALES Article ?? Champ d ? application Article bis ?? Activités interdites Article ?? Zoning CHAPITRE II REGLEMENT D ? URBANISME APPLICABLE A LA ZONE A ? Section - Utilisation du sol Article Types d ? activités interdites Article Types d ? activités autorisées sous conditions Section - Conditions d ? occupation du sol Article Accès et voirie Article Dessertes par les réseaux Article Surfaces des parcelles Article Implantation des constructions par rapport aux emprises des voies et emprises des ouvrages publics c par rapport aux limites d ? emprises des ouvrages publics Article Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives des parcelles Article Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même parcelle Article Coe ?cient d ? occupation du sol Article Aspect extérieur Article Espaces libres Article Coe ?cient d ? utilisation foncière CHAPITRE III REGLEMENT D ? URBANISME APPLICABLE A LA ZONE B ? Section - Utilisation du sol Article