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P 1 P 2 m2 m2 P 3 (*) La société L'architec

P 1 P 2 m2 m2 P 3 (*) La société L'architecte : Téléphone e-mail Télécopie Représentée par n° RCS En qualité de dûment habilité(e) n° RCS M/Mme Adresse contractant personnellement, dûment habilité(e) CONTRAT D'ARCHITECTE POUR TRAVAUX SUR EXISTANTS PARTIE 1 : CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Le contrat qui lie le maître d'ouvrage et l'architecte est constitué par le présent "Cahier des Clauses Particulières pour travaux sur existants" et par le "Cahier des Clauses Générales pour travaux sur existants" de l'Ordre des architectes du 1er juin 2004 annexé, dont les parties déclarent avoir pris connaissance. Ces deux documents, dont les articles commencent respectivement par les lettres " P" et "G" sont complémentaires et indissociables. PREAMBULE Références : M/Mme contractant personnellement, Représentée par e-mail sous le numéro Inscrit(e) au tableau régional de l'ordre des architectes de Adresse Autres informations Adresse PARTIES CONTRACTANTES Le Maître d'ouvrage : La société Les pièces et renseignements à fournir par le maître d'ouvrage sont mentionnés à l'article G 2.1.5 du CCG. Cocher cette case si cette description fait l'objet d'un programme annexé aux présentes. comprenant la transformation la reconstruction partielle ou totale m2 (*) à construire/transformer, etc. à rénover/restaurer/réhabiliter d'un ouvrage à usage de dont la réalisation est prévue en tranches de travaux. Estimation de la surface : m2 (*) l'extension la restructuration Le maître d'ouvrage envisage : Références cadastrales Destination actuelle Surface foncière la rénovation la restauration la réhabilitation DESIGNATION DE L'OPERATION Dénomination de l'opération Surface de plancher existante DESCRIPTION SOMMAIRE DE L'OPERATION Téléphone Nombre de niveaux existants Télécopie Surface utile SHOB SHON Surface habitable Les surfaces sont exprimées en : En qualité de ORDRE DES ARCHITECTES - Contrat d'architecte pour travaux sur existants - Cahier des Clauses Particulières - 01/06/2004 - page 1/8 P 4 € TTC 0,00 0,00 € TTC 0,00 € HT € TTC 0,00 € TTC 0,00 € TTC 0,00 € HT 0,00 € TTC Soit évaluation sommaire des autres dépenses Total 0,00 € HT 0,00 € HT € TTC € TTC Assurance dommages-ouvrage 0,00 0,00 € HT Imprévus € HT 0,00 0,00 0,00 0,00 € HT € TTC 0,00 € TTC € TTC € HT € TTC € TTC € HT 0,00 € HT 0,00 € TTC 0,00 € HT 0,00 € TTC € HT 0,00 € TTC € TTC ENVELOPPE FINANCIERE PREVISIONNELLE P 4.1 - MONTANT DE L'ENVELOPPE FINANCIERE PREVISIONNELLE Le maître d'ouvrage n'a pas défini l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération. € TTC € HT 0,00 0,00 € TTC € HT € HT € TTC 0,00 € TTC Taxes de permis de construire € TTC € TTC Coordinateur de travaux (OPC) € HT 0,00 0,00 € TTC € HT 0,00 Contrôleur technique € HT 0,00 Etant entendu que le taux normal de TVA est de Mission SSI € HT 0,00 € TTC Prestations relevant du taux réduit de TVA € TTC € TTC € TTC 0,00 0,00 0,00 € TTC 0,00 € HT Coordonnateur SPS € HT 0,00 19,60% 5,50% et que le taux réduit de TVA est de 0,00 0,00 Voirie et réseaux divers 0,00 € TTC € HT € HT 0,00 € TTC 0,00 0,00 0,00 € TTC € TTC 0,00 € HT € HT € HT Reprise sur existants € TTC Travaux relevant du taux réduit de TVA € HT € TTC € HT € HT € TTC € HT € HT € TTC € TTC. € HT € HT TRAVAUX Démolition Travaux relevant du taux normal de TVA € HT 0,00 € TTC Etudes de sol € HT 0,00 Décoration / Agencement Bâtiment € HT € HT Phase 1 Relevés/Diagnostics € HT Soit évaluation sommaire des travaux Branchements EDF, GDF, Tél., E.U/E.V., etc. Autres € HT Imprévus Prestations relevant du taux normal de TVA € TTC Bureaux d'études techniques L'évaluation sommaire globale des autres dépenses déterminée par l'architecte s'élève à € HT Dépenses relevant du taux réduit de TVA 0,00 € TTC 0,00 0,00 € HT Dépenses relevant du taux normal de TVA € TTC € TTC Géomètre Référé préventif (huissier, etc.) € HT € TTC P 4.2 - DECOMPOSITION DE L'ENVELOPPE FINANCIERE PREVISIONNELLE Au jour de la signature du contrat : Le maître d'ouvrage dispose d'une enveloppe financière prévisionnelle de € TTC. € TTC € TTC € TTC € TTC 0,00 0,00 € TTC € HT 0,00 Total € HT € HT HONORAIRES ET FRAIS DE L'ARCHITECTE (selon les honoraires et frais définis au chapitre P 5) Clés de répartition des travaux en fonction des taux de TVA Phase 2 Etudes préliminaires € HT % % € TTC € TTC € TTC 0,00 Total € HT € HT 0,00 0,00 L'évaluation sommaire des autres dépenses se répartit comme suit : € TTC € HT € TTC € TTC 0,00 0,00 0,00 0,00 € TTC € TTC € HT € HT € HT Phase 3 Conception et direction des travaux 0,00 € TTC € HT Diagnostics techniques Soit évaluation sommaire des honoraires et frais 0,00 Total 0,00 Frais directs € HT € TTC 0,00 € HT € TTC € TTC € TTC € TTC € HT € TTC L'architecte n'est pas en mesure de définir poste par poste l'évaluation sommaire des autres dépenses. Soit évaluation sommaire du coût de l'opération au jour de la signature du contrat Autres assurances € HT 0,00 € TTC Missions complémentaires € TTC € TTC € HT € HT € HT AUTRES DEPENSES € TTC ORDRE DES ARCHITECTES - Contrat d'architecte pour travaux sur existants - Cahier des Clauses Particulières - 01/06/2004 - page 2/8 P 5 € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € Relevé des désordres préexistants Temps estimé (heures) Honoraires (€ HT) Mission d'expertise technique € HT PHASE 2 - ETUDES PRELIMINAIRES sur support papier sur support informatique au format 0,00 0,0 Total phase 1 ELEMENTS DE MISSION cocher les prestations confiées ("x") PHASE 1 - RELEVES / DIAGNOSTICS Relevés / Etat des lieux Démarches pour accéder aux locaux Vérification des documents graphiques fournis par le maître d'ouvrage Relevé des ouvrages existants Relevé des héberges 0,0 0,00 0,0 Diagnostics techniques et architecturaux Sous-Total Relevés 0,00 Viabilité Etudes de sol et de sous-sol Fondations Ossatures Clos Amiante Plomb Elaboration de cahiers des charges Couvert Equipements Analyse des avoisinants Etat parasitaire Pollution du sol et du sous-sol 0,0 Esquisse d'une solution d'ensemble : Mesures de dépollution Pollution des ouvrages : Autres diagnostics : € HT € HT € HT Total phase 2 0,00 Sous-Total Diagnostics Evaluation financière de l'opération Faisabilité de l'opération Délai d'exécution (semaines) MISSION DE L'ARCHITECTE ET REMUNERATION € HT. Par le présent contrat, l'architecte est chargé par le maître d'ouvrage de la mission de maîtrise d'œuvre comprenant les éléments précisés au présent chapitre et faisant l'objet d'une rémunération dont le ou les modes sont définis aux articles suivants : Selon le prix horaire de P 5.1.1 - Mission normale P 5.1 - REMUNERATION "AU TEMPS A PASSER" Recherche et collecte d'informations Analyse Représentation graphique des ouvrages existants : Autres relevés : Règles et contraintes, publiques et privées, applicables au projet : Recherche historique sur support papier sur support informatique au format Analyses des ouvrages : Analyse du fonctionnement urbanistique et de la perception architecturale du bâti existant Etablissement du dossier photographique Rapport de synthèse Rapport de synthèse ORDRE DES ARCHITECTES - Contrat d'architecte pour travaux sur existants - Cahier des Clauses Particulières - 01/06/2004 - page 3/8 € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € mois € € € € € € € € € € € € € € € € € € Temps estimé (heures) Temps estimé (heures) 0,0 0,0 ELEMENTS DE MISSION cocher les prestations confiées ("x") PHASE 3 - CONCEPTION DU PROJET ET DIRECTION DES TRAVAUX Support choisi pour la réalisation des documents graphiques Délai d'approbation (semaines) Délai d'exécution (semaines) Honoraires (€ HT) Avant-Projet Définitif - Documents graphiques - Descriptif détaillé - Réunions - Documents graphiques - Descriptif sommaire - Estimation des travaux sur support papier sur support informatique au format APS Avant-Projet Sommaire Par corps d'état séparés Par groupement d'entreprises Par entreprise générale - Réunions Dossier de demande de PC ou de DT - Estimation détaillée par lots APD DPC DCE MDT PCG - Documents graphiques - Documents administratifs et notices - Volet paysager VISA Projet de Conception Générale DET - Documents graphiques - Documents écrits Dossier de Consultation des Entreprises Mise au point des Marchés de Travaux Visa des études d'exécution Direction de l'Exécution des contrats Travaux réunions x semaines heures (cpte-rendus inclus) x AOR DOE Total phase 3 Assistance aux Opérations de Réception Levée des réserves Dossier des Ouvrages Exécutés Vérification de situations de travaux x heures uploads/Ingenierie_Lourd/ ccpte-contrat-architecte.pdf