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Cctp noi res 082e Direction Technique Cahier des Charges Technique Particulier CCTP applicable aux prestations de travaux de forage dirigé pour la construction des Ouvrages dédiés sous la responsabilité du Mandataire en application de l ? article L - du c

Direction Technique Cahier des Charges Technique Particulier CCTP applicable aux prestations de travaux de forage dirigé pour la construction des Ouvrages dédiés sous la responsabilité du Mandataire en application de l ? article L - du code de l ? énergie Identi ?cation Version Nb de pages CCTP-NOI-RES E Version Date d ? application Création Nature de la modi ?cation Annule et remplace Document s associé s et annexe s CCTP-NOI-RES E CCTP applicable aux prestations de travaux pour la construction des Ouvrages dédiés sous la responsabilité du Mandataire en application de l ? article L - du code de l ? énergie Résumé Avertissement Ce document présente les exigences applicables aux prestations travaux de forage dirigé relatifs à la mise en place de fourreaux permettant le passage de c? bles souterrains de distribution construits sous la ma? trise d ? ouvrage Enedis le Mandant et dans le cadre de l ? article L - du code de l ? énergie sous la responsabilité du Demandeur du raccordement le Mandataire et à ses frais Ce document a été élaboré en relation avec la Fédération Sans Tranchée Technologie FSTT Ce choix technique participe à l ? amélioration de la satisfaction des collectivités locales et des administrés en diminuant la gêne des riverains du domaine public et en évitant les réfections de chaussée Toutefois elles présentent aussi des risques à ma? triser qui dépendent directement de la nature du sol et de son occupation par des réseaux existants Ce CCTP ne s ? applique pas aux autres techniques de travaux sans tranchée Enedis - Tour Enedis place des Corolles Paris La Défense Cedex enedis fr SA à directoire et à conseil de surveillance Capital de euros R C S de Nanterre ? Copyright Enedis CCahier des Charges Technique Particulier CCTP applicable aux prestations de travaux de forage dirigé pour la construction des Ouvrages dédiés sous la responsabilité du Mandataire en application de l ? article L - du code de l ? énergie SOMMAIRE Avant-propos Dé ?nitions Dispositions générale Contexte Documents applicables Dématérialisation des échanges Quali ?cation certi ?cation aptitude Passage sous voies ferrées Prestations de relevé géo référencé PGOC Aspects environnementaux Outillage Métrologie Obligations du Mandataire Préparation du chantier étude préalable Spéci ?cité des chantiers sous voies ferrées Autres chantiers Obligations de l ? Entreprise Agréée Dossier d ? exécution avant travaux Prescriptions relatives à la réalisation des travaux Choix des machines et du uide de forage Pose des fourreaux Bornage Accès et installations de chantiers Approvisionnement nécessaire à la réalisation Annexes A Les di ?érentes solutions pour les travaux sans tranchée A Classi ?cation des missions géotechniques CCTP-NOI-RES E Version Page CCahier des Charges Technique Particulier CCTP applicable aux prestations de travaux de forage dirigé pour la construction des Ouvrages dédiés sous la responsabilité du Mandataire en application de l ? article L - du code de l ? énergie Avant-propos Enedis assure la Maitrise d ? ouvrage de la réalisation de travaux d ? extension de renforcement de raccordement