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Cctpass etancheite Examens préalables à la réception des réseaux d ? assainissement Epreuves d'étanchéité Modèle de Cahier des Clauses Techniques Particulières AVERTISSEMENT Ce cahier des clauses techniques particulières constitue un cadre minimum à respe

Examens préalables à la réception des réseaux d ? assainissement Epreuves d'étanchéité Modèle de Cahier des Clauses Techniques Particulières AVERTISSEMENT Ce cahier des clauses techniques particulières constitue un cadre minimum à respecter pour les chantiers ?nancés par l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne Cependant il doit être complété en fonction des spéci ?cités de chaque chantier au niveau de son article Les articles de à ne doivent être ni supprimés ni modi ?és Janvier CSOMMAIRE DISPOSITIONS GENERALES OBJET DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES OBJECTIFS DU CONTRÔLE CONSISTANCE DES PRESTATIONS DOCUMENTS ET INFORMATIONS REMIS PRESTATIONS PREALABLES RECONNAISSANCE DU SITE CONDITIONS D'ACCESSIBILITÉ AU CHANTIER Travaux en domaine public Travaux en domaine privé SIGNALISATION PROTECTION DU CHANTIER HYGIÈNE ET SÉCURITÉ EXECUTION DES PRESTATIONS MISE À DISPOSITION DU TRONÇON RÉGULATION ET DÉRIVATION DE L'EFFLUENT APPROVISIONNEMENT EN EAU EXÉCUTION DES ESSAIS D ? ÉTANCHÉITÉ Méthode Interprétation TRAITEMENT DES RÉSULTATS DES ESSAIS D ? ÉTANCHÉITÉ REMISE EN ÉTAT DU SOL ET DES CLÔTURES RESTITUTION DES CONTRÔLES D ? ÉTANCHÉITÉ RAPPORTS D'ESSAIS SCHÉMA DU RÉSEAU CONTRE-VISITE SPÉCIFICITÉS PARTICULIÈRES AU CHANTIER À COMPLÉTER CONDITIONS D'INTERVENTION Conditions d ? accès aux ouvrages Exigences particulières de signalisation Gestionnaire du service d ? eau Conditions d ? écoulement dans l ? ouvrage Hauteur de nappe Pression de service des canalisations de refoulement Risques particuliers Coordination avec d'autres intervenants Agence de l ? eau Loire-Bretagne - Contrôle et réception des réseaux d'assainissement CCTP Essais d'étanchéité ?? Janvier C DISPOSITIONS GENERALES OBJET DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES Le présent cahier des clauses techniques particulières CCTP ?xe sur la base du fascicule du Cahier des Clauses Techniques Générales et du guide d ? accréditation COFRAC les conditions d'exécution des essais d'étanchéité des réseaux d'assainissement par un organisme de contrôle extérieur quali ?é et indépendant de l'entreprise chargée des travaux d'assainissement sur la commune L'organisme chargé du contrôle est appelé ci-après prestataire Il ne pourra en aucun cas réaliser des prestations de contrôle pour l ? entreprise de pose L ? ordre préconisé des essais est le suivant compactage test visuel ou télévisuel après véri ?cation des conditions d ? écoulement étanchéité OBJECTIFS DU CONTRÔLE Ces essais ont pour objectif de contrôler la qualité d'exécution des travaux conformément à l'article de l'arrêté du juin du Ministre de l'Environnement J O n du juillet Ils visent à fournir des éléments d'aide à la décision sur l'acceptation ou le refus de réception des travaux réalisés Ils porteront sur l'ensemble du réseau canalisations regards branchements etc d ? assainissement eaux usées eaux pluviales Les essais à réaliser répondent aux objectifs suivants déceler les défauts d'étanchéité du réseau collecteur regard branchements fournir des critères de mise en conformité en fonction de la gravité des défauts constatés CONSISTANCE DES PRESTATIONS Les prestations permettant la véri ?cation du réseau comporteront trois phases préparation du contrôle et notamment de la canalisation véri ?cation de la bonne étanchéité du réseau élaboration du rapport Les prestations suivantes sont incluses dans le marché la reconnaissance générale du site comportant en cas d ? essais à