Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Cps cep ROYAUME DU MAROC AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU BOUREGREG ET DE LA CHAOUIA BENSLIMANE APPEL D'OFFRES OUVERT N ABHBC Réalisation d ? un système pilote de collecte des eaux pluviales au niveau du siège de l ? Agence du Bassin Hydraulique du Bouregr

ROYAUME DU MAROC AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU BOUREGREG ET DE LA CHAOUIA BENSLIMANE APPEL D'OFFRES OUVERT N ABHBC Réalisation d ? un système pilote de collecte des eaux pluviales au niveau du siège de l ? Agence du Bassin Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia Cahier des Prescriptions Spéciales ? Année CABHBC Cahier des Prescriptions Spéciales ROYAUME DU MAROC AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU BOUREGREG ET DE LA CHAOUIA BENSLIMANE Réalisation d ? un système pilote de collecte des eaux pluviales au niveau du siège de l ? Agence du Bassin Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia Appel d ? o ?res ouvert sur o ?re de prix séance publique en application du paragraphe de l'article et l'alinéa du paragraphe de l'article du décret n - - du moharrem Février ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines règles relatives à leur contrôle et à leur Le marché qui découle du présent appel d ? o ?res sera conclu entre les contractants L ? Agence du Bassin Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia sise à Benslimane B P créée par décret n - - du ch? abane Novembre Représentée par son Directeur Mr Abdelaziz ZEROUALI et désigné ci-après par le Ma? tre d ? ouvrage D'une part ET La société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Au capital de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit au registre de commerce sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la Caisse Nationale de Sécurité sociale sous le n ? ? ? ? ? ? Patente n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Titulaire du compte bancaire n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ouvert ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Représentée par ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Désigné ci-après par le titulaire D'autre part Réalisation d ? un système pilote de collecte des eaux pluviales au niveau du siège de l ? Agence du Bassin Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia CABHBC Cahier des Prescriptions Spéciales SOMMAIRE CHAPITRE I INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX CHAPITRE I PRESCRIPTIONS SPECIALES ARTICLE - OBJET DE L ? APPEL