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ROYAUME DU MAROC PREMIER MINISTRE AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DU NORD COMMUNE URBAINE DE TETOUAN MINISTERE DE L'INTERIEUR WILAYA DE TETOUAN MARCHE N DCT CONSTR SOUK MOULAY EL HASSAN PDU TET - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D ? UN SOUK MOULAY EL HASSAN A TETOUAN CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES C P S ?? TRAVAUX DE CONSTRUCTION D ? UN SOUK MOULAY EL HASSAN PDU TET ? - CPS CROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR WILAYA DE TETOUAN COMMUNE URBAINE DE TETOUAN CONSTRUCTION DU MARCHE MOULAY EL HASSAN A TETOUAN Marché passé par Appel d ? o ?re ouvert sur o ?re de prix en application des dispositions de l ? alinéa paragraphe de l ? article et l ? alinéa paragraphe de article du décret n - du MOHARAM ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion ENTRE LES SOUSSIGNES L ? Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume représentée par son Directeur Général assurant le rôle du Ma? tre d ? ouvrage ? désigné ci après par le Ma? tre d ? ouvrage ? ou l ? APDN ? La Commune Urbaine de Tétouan assurant le rôle du Ma? tre d ? ouvrage délégué ? désigné dans ce qui suit par le Ma? tre d ? ouvrage délégué ? D'une part ET Monsieur - Faisant élection de domicile à - Inscrit au registre de commerce de Sous n - A ?lié à la caisse nationale de sécurité sociale sous le N - Titulaire du compte bancaire N - Agissant pour le compte de au capital de D ? AUTRE PART IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT ?? TRAVAUX DE CONSTRUCTION D ? UN SOUK MOULAY EL HASSAN PDU TET ? - CPS CCHAPITRE I ARTICLE OBJET DU MARCHE L'objet du présent marché est la construction du Marché Moulay El Hassan à Tétouan en lot unique pour Le compte de l ? AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET PROVINCES DU NORD MAROCAIN ET LA COMMUNE URBAINE DE TETOUAN ? ARTICLE COMPOSITION DU CORPS D ? ETAT Les travaux seront exécutés en lot unique qui se compose comme suit ? A ? GROS ? ?UVRES ? B ? REVETEMENT DES SOLS ET MURS ? C ? ETANCHEITE ? D ? MENUISERIE BOIS ? FERRONNERIE ? E ? ÉLECTRICITÉ - LUSTRERIE ? F ? PLOMBERIE - SANITAIRE ? G ? PEINTURE - VITRERIE ? H ? AMENAGEMENTS EXTERIEURS ARTICLE MODE DE PASSATION DU MARCHE Le présent marché est passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?res des prix en application de l ? alinéa paragraphe de l ? article et l ? alinéa paragraphe de l ? article du décret N du moharrem ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ?