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Guide pour la mise en ?uvre d ? une douche accessible ? zéro ressaut ? ? dans les salles d ? eau à usage individuel en travaux neufs Version V provisoire en attente de solutions techniques complémentaires MINISTÈRE CHARGÉ DE LA VILLE ET DU LOGEMENT MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DE LA COHÉSION DES TERRITOIRES CRédaction pilotée par Christine Gilliot CSTB Contributeurs CSTB ? Virginie Cordier Alexandra Gosset Pablo Rosala Illustrateur ? Laurent Stefano Remerciements Les auteurs souhaitent remercier tout particulièrement André Augst CEP-CICAT pour son investissement tout au long du projet Août CAvertissement La loi - du février pour ? l ? égalité des droits et des chances la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ? ? et ses textes réglementaires d ? application dé ?nissent le principe d ? accessibilité pour les établissements recevant du public les installations ouvertes au public et les b? timents d ? habitation L ? arrêté du septembre modi ?ant l ? arrêté du décembre relatif à l ? accessibilité aux personnes handicapées des b? timents d ? habitation collectifs et des maisons individuelles lors de leur construction à l ? exception de celles construites pour le propre usage du propriétaire précise que l ? accès aux espaces de douche doit se faire ? sans ressaut ? ? On parle alors de douches accessibles ? zéro ressaut ? ? À la demande de la Direction de l ? Habitat de l ? Urbanisme et des Paysages DHUP le ? Guide pour la mise en ?uvre d ? une douche de plain- pied dans les salles d ? eau à usage individuel en travaux neufs ? ? rédigé en a été révisé dans le respect du processus usuel de concertation avec des acteurs associatifs et des acteurs de l ? acte de construire Ce guide dont le titre et le contenu ont évolué pour correspondre aux nouvelles exigences de l ? arrêté du septembre a pour objet de ? ? ? préciser les conditions générales de réalisation des douches accessibles ? zéro ressaut ? ? en travaux neufs dans les salles d ? eau à usage individuel ? ? ? présenter les solutions de réalisation connues et évaluées techniquement Il s ? agit d ? une version V provisoire en attente d ? être complétée à court terme avec d ? autres solutions techniques notamment pour les receveurs ?nis dès lors qu ? elles béné ?cieront d ? évaluations techniques RAPPEL En travaux neufs la mise en oeuvre d ? espaces douches avec ressaut d ? au plus cm est toujours possible dans ? ?? ? les maisons individuelles ou les logements en rez-de-chaussée d ? un b? timent d ? habitation collectif dont le dépôt de permis de construire est antérieur au ? ?? ? les logements d ? un b? timent d ? habitation collectif en étage dont le dépôt de permis de construire est antérieur au ? ?? ? les maisons individuelles construites pour le propre usage du propriétaire