Cherif DISTRICT DES MONTAGNES REGION DU TONKPI DEPARTEMENT DE MAN REPUBLIQUE DE CÔTE D ? IVOIRE Union ?? Discipline ?? Travail COMMUNE DE MAN ATTESTATION D ? ATTRIBUTION DE TERRAIN URBAIN N CM ST DOM Monsieur CHERIF ABOU J ? ai l ? honneur de vous informe
DISTRICT DES MONTAGNES REGION DU TONKPI DEPARTEMENT DE MAN REPUBLIQUE DE CÔTE D ? IVOIRE Union ?? Discipline ?? Travail COMMUNE DE MAN ATTESTATION D ? ATTRIBUTION DE TERRAIN URBAIN N CM ST DOM Monsieur CHERIF ABOU J ? ai l ? honneur de vous informer que le lot n l ? ? lot n du lotissement du quartier CNPS Résidentiel de Man vous est attribué La pleine propriété de ce terrain urbain est conférée uniquement par un Arrêté de Concession Dé ?nitive ACD conformément aux dispositions du décret n - du juillet portant modalités d ? application de l ? ordonnance ?xant les règles d ? acquisition de la propriété des terrains urbains Aussi être-vous prié de bien vouloir vous mettre en rapport avec les services du guichet unique de la Direction Régionale de la construction du logement de l ? Assainissement e de l ? urbanisme pour la constitution du dossier y a ?èrent Ampliations Préfecture de Man ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Mairie de Man ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - DRCLAU de Man ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Intéressé e ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Man le Le Maire CDr TIA André CDISTRICT DES MONTAGNES REGION DU TONKPI DEPARTEMENT DE MAN REPUBLIQUE DE CÔTE D ? IVOIRE Union ?? Discipline ?? Travail COMMUNE DE MAN ATTESTATION D ? ATTRIBUTION DE TERRAIN URBAIN N CM ST DOM Monsieur CHERIF ABOU J ? ai l ? honneur de vous informer que le lot n l ? ? lot n du lotissement du quartier CNPS Résidentiel de Man vous est attribué La pleine propriété de ce terrain urbain est conférée uniquement par un Arrêté de Concession Dé ?nitive ACD conformément aux dispositions du décret n - du juillet portant modalités d ? application de l ? ordonnance ?xant les règles d ? acquisition de la propriété des terrains urbains Aussi être-vous prié de bien vouloir vous mettre en rapport avec les services du guichet unique de la Direction Régionale de la construction du logement de l ? Assainissement e de l ? urbanisme pour la constitution du dossier y a ?èrent ? Ampliations Préfecture de Man ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Mairie de Man ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - DRCLAU de Man ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Intéressé e ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Man le Le Maire CDr TIA André C ?
Documents similaires










-
36
-
0
-
0
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise- Détails
- Publié le Fev 21, 2022
- Catégorie Administration
- Langue French
- Taille du fichier 23.8kB