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Dtr be 1 2 terassement pour batiment

MINISTÈRE DE L'HABITAT ET DE L'URBANISME DOCUMENT TECHNIQUE RÉGLEMENTAIRE DTR-BE REGLES D'EXECUTION DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT POUR LE BATIMENT CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE APPLIQUEE EN GENIE-PARASISMIQUE Rue Kaddour RAHIM Prolongée B P HUSSEIN-DEY - ALGER Tél à - Fax Email cgsd cgs- dz org cgsd wissal dz Web www cgs-dz org CCOMPOSITION DU GROUPE DE TRAVAIL SPECIALISE REGLES D'EXECUTION DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT POUR LE BATIMENT D T R-B E Président d'honneur Mr Tebbal F Chef de cabinet au ministère de l'équipement Président du groupe Mr Ameur B Chef de département réglementation au C G S Co-rapporteur Mme Bouchefa O Chef de service réglementation au C G S Membres Mrs Abbas M Cherfa Tiar Ingénieur C T Ç - centre Ingénieur E C S M Ingénieur E C A Mmes Midjek S Ingénieur E C A Belarbi H Ingénieur C G S Melle Ait Meziane Ingénieur C G S CARRETE N PORTANT APPROBATION DU DOCUMENT TECHNIQUE REGLEMENTAIRE RELATIF AUX REGLES D'EXECUTION DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT POUR LE BATIMENT Le Ministre de l'Equipement et du Logement Vu le décret présidentiel n - du Juin portant nomination des membres du Gouvernements modi ?é et complété par le décret présidentiel n du Juillet Vu le décret n - du Avril ?xant les attributions du Ministre de l'Equipement Vu le décret n - du Avril portant création du Centre National de Recherche Appliquée en Génie Parasismique C G S complété Vu le décret n - du Août portant création d ? une commission technique permanente pour le contrôle technique de la construction ARRETE Article Est approuvé le document technique réglementaire DTR-B E relatif aux règles d'exécution des travaux de terrassement pour le b? timent annexé à l'original du présent arrêté Article Les ma? tres d'ouvrages les ma? tres d'oeuvres les organismes de réalisation d'expertise et de contrôle sont tenus de respecter les ? ? ? ? dispositions du dit document Article Les dispositions du document technique réglementaire sont applicables après la publication au journal o ?ciel de la République Algérienne Démocratique et Populaire du présent arrêté pour toutes nouvelles études et réalisations Toutefois les études en cours ainsi que les projets types déjà élaborés demeurent régis par les textes antérieurs et ce à titre transitoire jusqu au Décembre Article Des décisions instructions et circulaires ministérielles ou des notes techniques d'interprétation émanant du Centre National de Recherche Appliquée en Génie Parasismique C G S compléteront en tant que de besoin le document technique réglementaire Article Le Centre National de Recherche Appliquée en Génie Parasismique C G S est chargé de l'édition et de la di ?usion du présent document technique réglementaire Article Le présent arrêté sera publié au journal o ?ciel de la République Algérienne Démocratique et Populaire Fait à Alger le Octobre LE MINISTRE DE L'ÉQUIPEMENT ET DU LOGEMENT CSOMMAIRE Chapitre Prescriptions techniques Objet Dé ?nition des fouilles Classi ?cation des terrains Exécution des fouilles Travaux préliminaires Démolition des constructions existantes Etaiement préalable des constructions voisines Décapage et mise en dépôt de la terre