Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

F69 2012 05 30 cctg france

C CSOMMAIRE RAPPORT DE PRESENTATION III COMPOSITION DU GROUPE DE TRAVAIL VI TEXTE DU FASCICULE Fascicule du CCTG Travaux Page I C CRAPPORT DE PRESENTATION FASCICULE N DU CCTG TRAVAUX RELATIF AUX TRAVAUX EN SOUTERRAIN - OBJET DU FASCICULE Le nouveau fascicule n du CCTG Travaux concerne les marchés publics de travaux pour l'exécution des travaux de génie civil en souterrain qu'ils soient neufs ou de réhabilitation à caractère permanent ou provisoire Les travaux en souterrain qui font l ?objet du présent fascicule ont trait aux travaux exécutés à partir de postes de travail situés au-dessous de la surface du sol avec une couverture de terrain naturel tunnels galeries cavités et usines souterraines puits ? - LE CONTEXTE DU NOUVEAU FASCICULE N DU CCTG TRAVAUX Le précédent fascicule du cahier des clauses techniques générales CCTG Travaux a été approuvé par décret du juin Depuis cette date l'activité des travaux souterrains s'est développée et diversi ?ée émissaires d'eaux usées métros et chemins de fer routes et autoroutes espaces publics etc et parallèlement les technologies ont fortement évolué L'ensemble de la profession a donc souhaité une révision de ce fascicule a ?n de mettre à jour les pratiques partagées des ma? tres d'ouvrage publics en ce domaine complexe A cette ?n le groupe permanent des marchés de travaux et de ma? trise d ? ?uvre GPEM - TMO a créé en septembre un groupe de travail présidé par M Pierre GARNIER Ingénieur Général au MEDDTL Ce groupe de travail a rassemblé les trois grandes composantes de la profession entreprise ma? tre d'ouvrage et ma? tre d ? ?uvre La liste des membres de ce groupe ?gure à la ?n du présent rapport Le secrétariat du groupe a été assuré par le Centre d ? Études des Tunnels CETU - Mme Michèle FEMELAND et le rapporteur a été M Gilles HAMAIDE du CETU - LES PRINCIPALES DISPOSITIONS DU FASCICULE N DU CCTG TRAVAUX Le groupe de travail a ?uvré pendant années pour aboutir au projet de texte ci-joint sur lequel peuvent être formulés les principaux commentaires suivants Mémoire de synthèse géologique et plan de management des risques Le nouveau fascicule prévoit que soient rendus contractuels deux documents spéci ?ques Le mémoire de synthèse géologique hydrogéologique et géotechnique MSG Il s'agit du mémoire déjà décrit dans le précédent fascicule puis repris dans les recommandations du GT de l'Association Française des Travaux et de l'Espace Souterrains AFTES Prise en compte des risques géotechniques dans les dossiers de consultation des entreprises pour les projets de tunnel GT R F ?? n ? et intitulé cahier B Le plan de management des risques PMR Le groupe de travail a pris en compte la suggestion exprimée par l'AFTES de rendre contractuelle cette nouvelle pièce annexée au cahier des clauses techniques particulières CCTP Le PMR a pour objectif de présenter parmi les risques qui n ? ont pas été éliminés lors des études ceux contre lesquels le ma? tre d'ouvrage souhaite se prémunir et de dé ?nir les procédures