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Maitre de conferences en droit public a l x27 institut d x27 etudes politiques de strasbourg france

LE PROTOTYPE ARTÉMIS D ? AGENCEMENT MULTINATIONAL ET LA DIVERSIFICATION DE L ? ACTION MILITAIRE EUROPÉENNE par Alexis VAHLAS Pour Gilles Pernet La spéci ?cité de l ? opération Artémis en République démocratique du Congo explique qu ? on s ? interroge aujourd ? hui sur sa valeur exemplaire S ? agit-il d ? un unicum combinaison sans précédent mais surtout sans lendemain répondant à un besoin éphémère du chantier de la Politique européenne de sécurité et de défense PESD Ou bien doit-on considérer cette première opération autonome de l ? Union européenne comme un modèle pour l ? avenir Nous allons tenter ici de montrer que la profonde originalité de l ? agencement institutionnel de l ? opération associant deux organisations internationales et l ? un de leurs Etats membres comme piliers de l ? action multinationale constitue un dispositif susceptible d ? être réédité dans certaines hypothèses Un triptyque inédit ONU Union européenne Nation-cadre L ? opération Artémis a vu la collaboration de trois niveaux institutionnels l ? Organisation des Nations Unies ONU l ? Union européenne UE et la France en tant que nation-cadre Le succès de cette hydre à trois têtes s ? explique par la stricte séparation des t? ches opérée entre les trois acteurs La sollicitation et l ? habilitation des Nations Unies Vis-à-vis de l ? opération Artémis le rôle de l ? Organisation des Nations Unies particulièrement du Conseil de sécurité à qui incombe la responsabilité principale du maintien de la paix appara? t tout à la fois indispensable Ma? tre de conférences en Droit public à l ? Institut d ? études politiques de Strasbourg France Cle prototype artémis d ? agencement multinational et modeste En e ?et l ? ONU légitime l ? action menée mais reste e ?acée en ce qui concerne la direction de l ? opération Son rôle se limite ainsi à une double fonction de sollicitation et d ? habilitation dans l ? établissement d ? Artémis En premier lieu l ? ONU est l ? organisation qui sollicite l ? intervention Les circonstances sont connues après plusieurs attaques contre la MONUC en Ituri le Secrétaire général des Nations Unies invite le Conseil de sécurité à envisager une intervention militaire pour sécuriser Bunia car en dépit d ? un mandat renforcé la MONUC ne parvient plus à y maintenir la paix Dans ce rapport en date du mai l ? appel du Secrétaire général est clair j ? invite donc le Conseil de sécurité à envisager d ? urgence le déploiement rapide à Bunia d ? une force ? qui assurerait la sécurité de l ? aéroport ainsi que d ? autres installations essentielles dans cette ville et protégerait les populations civiles ? Le Secrétaire général préconise un type de mission bien précis il doit s ? agir d ? une force ayant reçu une formation intensive bien équipée et placée sous l ? égide d ? un Etat membre et d ? un dispositif temporaire