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Manuel de proce dures douanie res au port de kribi

Manuel des Procédures de Dédouanement au PAK R MANUEL DES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT AU PORT AUTONOME DE KRIBI V ? Direction Générale des Douanes CManuel des Procédures de Dédouanement au PAK SOMMAIRE CHAPITRE I GENERALITES SECTION FORMALITES PREALABLES A L ? IMPORTATION OU A L ? EXPORTATION DE LA MARCHANDISE A FORMALITES COMMUNES A TOUTES LES MARCHANDISES A L ? IMPORTATION B FORMALITES PARTICULIERES A CERTAINES MARCHANDISES C FORMALITES PREALABLES A L ? EXPORTATION SECTION PERSONNES HABILITEES A DEDOUANER SECTION BUREAUX DES DOUANES COMPETENTS CHAPITRE II PROCEDURES DE DEDOUANEMENT A L ? IMPORTATION SECTION CONDUITE ET MISE EN DOUANE DES MARCHANDISES AU PORT AUTONOME DE KRIBI A AVANT L ? ARRIVEE DU NAVIRE B ARRAISONNEMENT DES NAVIRES C DECHARGEMENT DES MARCHANDISES SECTION PROCEDURES DE MISE A LA CONSOMMATION DIRECTE DES MARCHANDISES A MISE A LA CONSOMMATION DES MARCHANDISES EN CONTENEURS B MISE A LA CONSOMMATION DES MARCHANDISES EN VRAC C PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES EN GROUPAGE D PROCEDURES DE DEDOUANEMENT DES VEHICULES LES IMPORTATIONS DES VEHICULES ET NOTAMMENT DE VEHICULES D ? OCCASION SONT REGIES PRINCIPALEMENT PAR L ? ACTE -UDEAC-CD- DU JUILLET DE LA CEMAC SECTION PROCEDURES DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES EN REGIMES SUSPENSIFS OU ECONOMIQUES A LE REGIME DE L ? ADMISSION TEMPORAIRE B LE REGIME DE L ? ENTREPOT EN DOUANE C LE REGIME DE TRANSIT DES MARCHANDISES D LE REGIME DU PERFECTIONNEMENT ACTIF E LE REGIME DU PERFECTIONNEMENT PASSIF F LE REGIME DU DRAWBACK G LE REGIME DE LA TRANSFORMATION DES MARCHANDISES DESTINEES A LA MISE A LA CONSOMMATION SECTION PROCEDURES DE TRANSBORDEMENT DES MARCHANDISES CManuel des Procédures de Dédouanement au PAK A DEFINITION ET CHAMP D ? APPLICATION DU REGIME CHAPITRE III PROCEDURES DE DEDOUANEMENT A L ? EXPORTATION SECTION PROCEDURE GENERALE D ? EXPORTATION DES MARCHANDISES EN CONTENEUR A EMPOTAGE B PROCEDURE PREALABLE A L ? ENTREE DE LA MARCHANDISE AU PAK LA LEVEE DE LA DECLARATION D'EXPORTATION LE PASSAGE DES CONTENEURS PAR L ? APPAREIL SCANNER LA CONSTATATION D'ENTREE C PROCEDURE APRES ENTREE DU CONTENEUR AU TERMINAL SECTION PROCEDURES SPECIALES A LES SORTIES DES CONTENEURS EXPORT DU TERMINAL B LES SHORTSHIP C LES EMBARQUEMENTS DIRECTS D LES EMBARQUEMENTS DES CONTENEURS VIDES E L ? ECOR DU BOIS EN GRUME ET EXPORTE EN CONVENTIONNEL CManuel des Procédures de Dédouanement au PAK MOT DU DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES Chers Opérateurs économiques et partenaires de la cha? ne logistique nationale Dans le cadre de la politique d ? émergence de notre pays le Gouvernement de la République du Cameroun a décidé de la construction d ? un Port en Eau Profonde dans la localité de Kribi Ledit port contribuera à mettre en valeur les ressources naturelles du pays et à renforcer la chaine d ? approvisionnement maritime et portuaire Il s ? agit d ? un port de ème génération intégrant les fonctions transit logistique industrielle et commerciale En prélude à son opérationnalisation le Comité de Pilotage du Projet de Port et la Direction Générale des Douanes ont mis en place un Comité mixte chargé