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REPUBLIQUE DU SENEGAL Un Peuple ?? Un But ?? Une Foi --------- ??-------- MINISTERE DES MINES ET DE LA GEOLOGIE --------- ??--------- MANUEL DES PROCEDURES DU MINISTERE DES MINES ET DE LA GEOLOGIE EDITION MARS Ministère des Mines et de la Géologie CSOMMAIRE PRESENTATION DU MINISTERE DES MINES ET DE LA GEOLOGIE LES DIRECTIONS TECHNIQUES Direction des Mines et de la Géologie DMG La Direction du Contrôle et de la Surveillance des Opérations Minières DCSOM La Direction de la prospection et de la promotion minière DPPM CHAMP D ? APPLICATION DU MANUEL PREMIERE PARTIE PROCEDURES D ? OCTROI ET DE GESTION DES TITRES MINIERS GESTION ET CONSERVATION DU CADASTRE MINIER a b c d Gestion du Cadastre minier Enregistrement dans le système Validation des coordonnées Mise à jour régulière des données attributaires Actualisation et mise à jour des données géographiques et cartographiques Conservation du Cadastre minier OCTROI DES TITRES MINIERS Véri ?cation des capacités techniques et ?nancières Négociation des conventions minières DEUXIEME PARTIE SUIVI DE LA PRODUCTION MINIERE ET RECOUVREMENT DE LA REDEVANCE MINIERE CONTROLE ET SUIVI DE LA PRODUCTION MINIERE Contrôle et suivi par analyse de données minières contrôle sur pièces a b Contrôle et Suivi sur les sites d ? extraction contrôle sur place Suivi des productions issues des carrières Suivi de la production issue de l ? exploitation des mines RECOUVREMENT DE LA REDEVANCE MINIERE a b OBLIGATIONS DECLARATIVES DES ENTREPRISES MINIERES Régime de carrière Régime mine a b VERIFICATION DE LA DECLARATION Régime de carrière Régime de mines LIQUIDATION DE LA REDEVANCE ANNEXES ANNEXE PROCEDURE DE TRAITEMENT DES DEMANDES D ? AUTORISATION DE PROSPECTION ANNEXE Procédure de traitement des demandes de permis d ? exploitation minière ANNEXE Procédure de traitement des demandes d ? autorisation d ? exploitation de petite mine ANNEXE Procédure de traitement des demandes de permis de recherche Ministère des Mines et de la Géologie CANNEXE Procédure de traitement des demandes d ? autorisation d ? exploitation minière semi-mécanisée ANNEXE Procédure de traitement des demandes d ? autorisation d ? ouverture de carrière privée permanente ANNEXE Procédure de traitement des demandes d ? autorisation d ? ouverture de carrière privée temporaire ANNEXE Procédure de traitement des demandes d ? autorisation d ? ouverture de carrière publique ANNEXE Procédure de traitement des demandes d ? autorisation d ? exploitation des haldes des terrils et des rejets d ? exploitation ANNEXE Formulaire trimestriel de collecte de données ANNEXE Formulaire de collecte de données annuelles ANNEXE Déclaration de redevance autorisation exploitation artisanale ANNEXE Procédure levée d ? or ANNEXE ANNEXE Arrêté ?xant la redevance minière ANNEXE Etat des sommes dues ANNEXE Récapitulatif du processus de recouvrement de la redevance due par les entreprises minières Ministère des Mines et de la Géologie CLISTE DES ABBREVIATIONS AEPM Autorisation d ? exploitation de petite mine COSEC Conseil Sénégalais des Chargeurs DAGE Direction de l'Administration générale et de l'Equipement DCSOM Direction du Contrôle et de la Surveillance des Opérations Minières DMG Direction des Mines et de la Géologie DPPM Direction