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Manuel qualite Manuel Qualité MQ MAQ Révision approuvée par le Conseil d ? administration Manuel Qualité The last eligible version is that one visible of the website of OCAB Check with the following QR-code to download it Présenté par Paul-Henri BESEM Res

Manuel Qualité MQ MAQ Révision approuvée par le Conseil d ? administration Manuel Qualité The last eligible version is that one visible of the website of OCAB Check with the following QR-code to download it Présenté par Paul-Henri BESEM Responsable qualité Approuvé par Jacques DEFOURNY Président du conseil d ? administration OCAB asbl Rue Ravenstein B- BRUXELLES Phone Fax E-mail ocab ocab-ocbs com Website www ocab-ocbs com L ? accréditation BELAC -PROD ne couvre pas la marque OCAB-OCBS ?OCAB OCBS CManuel Qualité Généralités Introduction Structure de la documentation Disponibilité de la documentation Table de correspondance Dé ?nitions Abréviations utilisées Termes utilisés Emploi des langues Politique de la qualité Structure juridique Raison sociale Forme juridique Historique et buts Membres Organisation générale Assemblée générale Mission Composition Fonctionnement Conseil d'administration Mission Composition Fonctionnement Ordre du jour des réunions du conseil d ? administration Impartialité du conseil d ? administration Président Comité de certi ?cation Mission Composition Fonctionnement Procédure de demande de décision Mesures conservatoires en vue de la protection du marché Bureaux techniques Mission Composition Fonctionnement MAQ highlight Présenté par P H BESEM Approuvé par J DEFOURNY C Comité consultatif Mission Composition Fonctionnement Principes de base Organismes d ? inspection Mission Sélection Fonctionnement Procédure de quali ?cation des organismes d ? inspection non accrédités Formation des organismes d ? inspection Inspecteurs de l ? OCAB Mission Sélection Fonctionnement Formation des inspecteurs Laboratoires d'essais Mission Sélection Fonctionnement Procédure de quali ?cation des laboratoires non accrédités Contrôles par calculs Comité de recours Mission Composition Fonctionnement Assurance-qualité Mission Composition Fonctionnement Secrétariat administratif Mission Composition Fonctionnement Comptabilité Mission Composition Fonctionnement MAQ highlight Présenté par P H BESEM Approuvé par J DEFOURNY C Organigramme Moyens de ?nancement Couverture ?nancière Positionnement de l ? organisation par rapport à la norme ISO ISO - Revues de direction Politique des revues de direction Modalités des revues de direction Enquêtes de satisfaction Organisation de la certi ?cation Préambule Secteurs et règlements de certi ?cation Règlements et prescriptions en vue de l'attribution de la marque de conformité BENOR OCAB-OCBS et CE Accès aux services de l'organisme Conditions préalables d ? accès à la certi ?cation Conditions d ? accès aux marques BENOR OCAB-OCBS et CE Fourniture d ? informations Attribution de la marque de conformité Gestion de la sous- traitance Certi ?cation initiale ou d ? extension de certi ?cation marque BENOR et OCAB-OCBS marquage CE Audit préalable préaudit Audit initial ou d ? extension Utilisation des technologies de l ? information et de la communication Situation d ? urgence Contrôle régulier des usagers de la marque BENOR Organisation des visites Transmission de rapports d ? inspection périodique et des ?ches de non- conformité Récapitulatif des visites Etablissement des certi ?cats Gestion en cas d ? arrêt de mise en veille ou de transfert de certi ?cation Contrôle régulier des usagers du marquage CE Organisation des visites Transmission de rapports d ? inspection périodique Récapitulatif des visites Etablissement des certi ?cats MAQ highlight Présenté par P H BESEM Approuvé par J DEFOURNY C