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Modele reglement interieur

Modèle non limitatif et à adapter aux particularités de la société SOCIETE DES CHASSEURS DE ? ? ? ? ? ? ? ? ? REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE Le présent règlement intérieur approuvé par l ? assemblée générale dans sa séance du ? ? ? ? ? ? avec e ?et immédiat est opposable à tous les membres de la société de chasse à quelque titre qu ? ils y soient a ?liés ARTICLE Le présent règlement intérieur pourra être complété ou modi ?é chaque année par l ? assemblée générale ordinaire sur proposition du conseil d ? administration ARTICLE Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts et de porter à la connaissance de ses membres les mesures prises par la société de chasse pour atteindre le but ?xé par l ? article ? ? de ses statuts Il doit être rigoureusement respecté par tous les chasseurs chassant sur le territoire de la commune de ? ? ? ? quelque soit leur catégorie ARTICLE CONSEIL D ? ADMINISTRATION Sans préjudice des dispositions de l ? article ? ? ? des statuts de l ? association le conseil d ? administration pourra con ?er à un ou plusieurs de ses membres des missions spéci ?ques qui devront faire l ? objet d ? une lettre de mission du Président de l ? association Possibilité de prévoir en cas d ? absence d ? un membre du CA possibilité de délégation de pouvoir à un autre membre du CA Possibilité de spéci ?er de manière détaillée que dans les statuts le rôle précis du Président Trésorier Secrétaire tenue des comptes signature des courriers rapports C A et AG ? ? Possibilité de prévoir la participation à titre de conseil d ? une personne extérieure au C A sur décision du Président ou du C A CARTICLE DROIT D ? ENTREE ET COTISATIONS DROIT D ? ENTREE Un droit d ? entrée de ? ? ? ? ? ? est exigible lors de la er admission dans la société de chasse pour les catégories de membres ci-après ? ? ? ? ? ? Le règlement interviendra en même temps que le paiement de la cotisation COTISATIONS Le montant des cotisations pour la saison ? ? ? ? ? ? ? ? ? est arrêté comme suit Membre actif ? ? ? Membre stagiaire ? ? ? Membre saisonnier ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Possibilité de prévoir un article spéci ?ant de quelle manière les droits de chasse cédés à la société devront être prouvés ARTICLE CARTES D ? INVITATIONS Dé ?nir les membres attributaires et les conditions nombre retrait responsabilité ? Le parrain doit obligatoirement accompagner son invité Il est responsable du comportement de celui-ci dans le cadre du respect de la réglementation en vigueur et du règlement intérieur de la société Dans le cadre des battues organisées le nombre d ? invités ne peut en aucun cas dépasser le ? ? ?