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Note123 de calculpaf3 MAPA PA F Marchés passés selon la procédure adaptée de contrôles des notes de calculs dans le cadre des travaux de fabrication de clapets du Pont canal des Herbettes Document simpli ?é pour les marchés d ? un Montant inférieur à H T

MAPA PA F Marchés passés selon la procédure adaptée de contrôles des notes de calculs dans le cadre des travaux de fabrication de clapets du Pont canal des Herbettes Document simpli ?é pour les marchés d ? un Montant inférieur à H T par an sans avance forfaitaire ni retenue de garantie Passé en application de l ? article du Code des Marchés Publics Imputation budgétaire Engagement comptable Engagement juridique N unité comptable N de marché F HG A - IDENTIFIANTS ?? Identi ?cation de la personne morale de droit public qui passe le marché ? Voies Navigables de France ?? Direction Interrégionale du Sud-Ouest ? Arrondissement Entretien Exploitation Garonne ? Subdivision de Haute Personne responsable du marché ? VNF Monsieur le Directeur Interrégional de Voies Navigables de France ? Nom prénom qualité du signataire ayant délégation pour passer commande M Charly SEBASTIEN Chef de l ? arrondissement Entretien Exploitation Voies Navigables de France Port Saint Etienne BP Toulouse cedex Objet du marché contrôle des notes de calculs suivant le cahier des charges décrit ci après ? Contrôle des notes de calcul du génie civil et de son ferraillage ? Contrôle des notes de calculs des clapets métalliques et de ses accessoires ? Contrôle des notes de calcul des batardeaux métalliques ? Contrôle des notes de calculs des batardeaux palplanches PA-F contrôle étude d ? exécution pont canal des Herbettes CMAPA PA F ? Contrôle des notes de calculs du système de man ?uvre vérin centrale hydraulique ? Contrôle des notes de calculs des ?xations des joints d ? étanchéité du pont canal des Herbettes ? Contrôle des documents d ? exécutions et visa des plans suivant les procédures fournies par l ? entreprise ? Avis sur les modi ?cations éventuelles demandées par l ? entreprise Adresse de livraison Voies Navigables de France Monsieur le Chef de la subdivision Subdivision de Haute Garonne bis rue des Amidonniers TOULOUSE Comptable assignataire des paiements désignation adresse téléphone Agent comptable port St-Etienne BP TOULOUSE CEDEX Téléphone - LE TITULAIRE Nom prénom ? pour le compte de Adresse du siège social Téléphone Fax Compte à créditer RIB ci annexé ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - N SIRET ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N d ? inscription du registre du commerce et des sociétés ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? B - REGLEMENT DE LA CONSULTATION La monnaie de compte du marché est l ? euro Le marché est passé selon la procédure adaptée en application de l ? article du code des marchés publics PA-F contrôle étude d ? exécution pont canal des Herbettes CMAPA PA F La date limite de remise des o ?res est