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Ordre du jour cm limoges novembre 2015

COMMUNE DE LIMOGES CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU NOVEMBRE ORDRE du JOUR Appel des conseillers municipaux Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte-rendu de la séance du juin Questions orales V ?ux et motions Conseil municipal - Application des articles L - et L - M LE MAIRE du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions LGV Poitiers-Limoges - Convention de ?nancement des études M LE MAIRE post-DUP ère tranche DOM'AULIM - Construction de logements à usage locatif Rémy VIROULAUD situés impasse Portefaix à Limoges - Emprunts d'un montant total de un million huit cent soixante et onze mille soixante seize euros souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par contrat n du septembre Garantie de la Ville Enseignement supérieur - Convention industrielle de formation par Rémy VIROULAUD la recherche - Attribution de subventions Personnel communal - Agents contractuels rémunération M LE MAIRE Opérations immobilières et gestion du patrimoine Guillaume GUERIN Schéma directeur du stationnement - Dispositions relatives aux Christian UHLEN professionnels de santé et d'aide à la personne - Décharge du régisseur principal du stationnement payant consécutivement au pillage des horodateurs Politique de la ville - Programme de Rénovation Urbaine du Val Catherine MAUGUIEN-SICARD de l'Aurence - Gymnase de la Perdrix - Avenants aux marchés de travaux - Participations ?nancières C Communication concernant les Halles centrales M LE MAIRE Organisation du marché de No? l - Convention - Ouverture Sarah GENTIL dominicale des commerces de détail pour l'année Centre social de La Bastide - Accueil pour les jeunes de à Nathalie VERCOUSTRE ans - Conventions de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations de la Haute-Vienne Limoges Ville Santé Citoyenne - M'T dents - Convention avec la Annie SCHWAEDERLE CPAM la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale et l'Union Française de Santé Bucco Dentaire - Tarifs des vaccinations Enfance-Jeunesse - Pôle Universitaire de Psychiatrie - Convention Nadine RIVET avec le CH Esquirol - Accueils de loisirs et centres de vacances Contrat d'aide à l'investissement avec la CAF Opéra-Thé? tre - Création de la régie personnalisée avec autonomie Philippe PAULIAT-DEFAYE ?nancière et personnalité morale - Lire à Limoges Règlement intérieur - Equipements et animations culturels Conventions de partenariat Sports - Politique d'aide aux clubs sportifs - Subventions Sylvie ROZETTE exceptionnelles Direction de l'Eau - Barrage du Pas de la Mule commune de Rémy VIROULAUD Panazol - Convention avec le syndicat Vienne-Briance- Gorre Déversements d'e uents - Conventions Commande Publique - Attribution de marché pour la location et la Paul BRUTUS maintenance de sanitaires à entretien automatique Communication - Accords-cadres - Assurances - Attribution de marchés Urbanisme - Aménagement de la rue des Allois - Versement d'un Vincent LEONIE fonds de concours à Limoges Métropole - Autorisations d'urbanisme CConseil Municipal du Novembre Rapporteur Rémy VIROULAUD - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - CONVENTION INDUSTRIELLE DE FORMATION PAR LA RECHERCHE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - Convention industrielle de formation