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Page 3 2 statuts copie pdf

BALL TRAP CLUB LYONNAIS Stand Municipal de Lyon Route annexe ancienne route de Grenoble Aéroportuaire de Bron Sant Priest Tél TITRE DE L ? ASSOCIATION BALL TRAP CLUB LYONNAIS OBJET ? ? ? ? ? ? ? ? LA PRATIQUE DU TIR SPORTIF SIEGE ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? M Marc LEFEBVRE rue Toulouse Lautrec Chassieu C Le Novembre BALL TRAP CLUB LYONNAIS Stand Municipal de Lyon Route annexe ancienne route de Grenoble Aéroportuaire de Bron Sant Priest Tél - - - - SIEGE SOCIAL rue Toulouse Lautrec Chassieu - STATUTS - ARTICLE n ?? Titre Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du er juillet et le décret du août ayant pour titre BALL TRAP CLUB LYONNAIS ARTICLE ?? But Cette association a pour but la pratique des disciplines sportives régies par la fédération française de tir et a été déclaré à la Préfecture du Rhône sous le numéro le mars Sa durée est illimitée dans le temps L ? association s ? interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique confessionnel ARTICLE ?? Siège sociale Le siège social est ?xé à l ? adresse du Président il pourra être transféré par simple décision du Conseil d ? administration la rati ?cation par l ? assemblée générale sera nécessaire ARTICLE ?? Composition et membres Peuvent être membres Les membres d ? honneur en raison des services rendus à l ? association Les membres bienfaiteurs suivant le barème des cotisations mis en place Les membres actifs qui s ? acquittent annuellement de leur cotisation C ARTICLE - Admission Pour faire partie de l ? association il faut obligatoirement être validé par la commission d ? adhésion o? le jury est représenté par membres du conseil d ? administration par le Président et avoir régler la cotisation annuelle ainsi que le droit d ? entrée Le montant de la cotisation est ?xé par l ? Assemblée Générale Le titre de membre d ? honneur peut être décerné par le Conseil d ? administration aux personnes physiques ou morales qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l ? association Ce titre confrère aux personnes qui l ? ont obtenu le droit de faire partie de l ? association sans être tenues de payer ni cotisation annuelle ni droit d ? entrée ARTICLE - Radiation La qualité de membre se perd Par démission adressée par écrit au Président de l ? association Par radiation prononcée par le Conseil d ? administration pour motif légitime et manquement à l ? éthique ou à la réputation d ? un membre de ce dernier Pour retard de plus de mois le paiement de cotisation Pour inobservation des règlements pour actes de nature à porter atteinte à la gestion au renom ou à l ? activité de l ? association Pour activités présentes ou passées estimées comme incompatible avec la qualité d ? adhérent par le Conseil d ? administration