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Panorama des communes nouvelles

PANORAMA DES COMMUNES NOUVELLES Vincent Aubelle Crédit photo - ?Arnaud FEVRIER - pour l ? AMF EDITO PANORAMA DES COMMUNES NOUVELLES Jamais la France n ? a connu un mouvement aussi important et rapide de rapprochement des communes depuis de nombreuses décennies En deux ans à peine ce sont plus de communes nouvelles qui ont été créées en s ? appuyant sur la libre volonté de maires et de leurs équipes avec l ? envie de porter une ambition nouvelle pour leur territoire Cette révolution silencieuse initiée par les élus eux-mêmes et facilitée notamment par la loi du mars portée au nom de l ? AMF par Jacques Pélissard marque une étape très importante dans l ? évolution des communes et des territoires mais aussi de la décentralisation Le succès rencontré aujourd ? hui témoigne de la vitalité du fait communal et d ? une démarche qui repose sur la construction du projet au plus près des habitants Il est également une des réponses des élus face au chamboule-tout territorial ? la France ne pouvant se résumer à méga- régions et une vingtaine de métropoles de taille variable au demeurant La commune nouvelle o ?re de réelles souplesses et une multitude de con ?gurations sont donc possibles En e ?et la liberté d ? agir et la très grande adaptabilité locale des textes permettent tout autant à des territoires ruraux des bourgs-centres ou des communes plus urbaines ou péri-urbaines de s ? unir pour renforcer leurs actions aller au bout des logiques de mutualisation dépasser les fractures territoriales ou encore chercher un positionnement au sein de leur intercommunalité de l ? espace départemental ou régional En partenariat avec la Caisse des dépôts j ? ai souhaité que nous disposions d ? une étude qui s ? adresse aux élus des communes nouvelles mais aussi à ceux qui ré échissent aux évolutions éventuelles de leur territoire pour mieux comprendre les raisons du succès les conditions de mise en ?uvre et les bonnes pratiques reproductibles pour faciliter leur création et leur lancement Cet ouvrage doit aussi nous permettre à travers l ? analyse de plus de communes nouvelles de tracer des perspectives d ? avenir François BAROIN Président de l ? AMF EDITO LES COMMUNES NOUVELLES L ? ABOUTISSEMENT DU PHÉNOMÈNE INTERCOMMUNAL Avec un socle séculaire de plus de communes ? diminué d ? un millier aujourd ? hui l ? essor récent des communes nouvelles marque un tournant riche d ? enseignements comme le souligne cet ouvrage en forme de panorama Suite à la restructuration de l ? intercommunalité engagée avec la loi du décembre portant réforme des collectivités territoriales les projets de communes nouvelles ont connu une croissance signi ?cative que la loi du mars relative à l ? amélioration du régime de la commune nouvelle ? a contribué à relancer Dès la Caisse des dépôts a accompagné ce mouvement avec son service Mairie-conseils devenu aujourd ? hui Territoires Conseils en organisant plus de journées d ? information dans les