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Pcb volume 01 BANQUE CENTRALE DES ETATS DE L'AFRIQUE DE L'OUEST PLAN COMPTABLE BANCAIRE DE L'UMOA VOLUME I CADRE REGLEMENTAIRE GENERAL C C SOMMAIRE PAGES INTRODUCTION I - DISPOSITIONS ET PRINCIPES GENERAUX II - CADRE COMPTABLE III - PLAN DE COMPTES IV - C

BANQUE CENTRALE DES ETATS DE L'AFRIQUE DE L'OUEST PLAN COMPTABLE BANCAIRE DE L'UMOA VOLUME I CADRE REGLEMENTAIRE GENERAL C C SOMMAIRE PAGES INTRODUCTION I - DISPOSITIONS ET PRINCIPES GENERAUX II - CADRE COMPTABLE III - PLAN DE COMPTES IV - CONTENU DES COMPTES Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe C C INTRODUCTION C C L'élaboration du présent plan comptable bancaire répond aux préoccupations des autorités monétaires de l'UMOA principalement l'obligation pour la Banque Centrale de dé ?nir conformément à la loi portant réglementation bancaire dans les Etats membres de l'UMOA des dispositions comptables applicables aux banques et établissements ?nanciers installés dans la zone la volonté de normaliser les méthodes et pratiques en matière de comptabilité bancaire contribuant ainsi à la dynamique de l'intégration économique régionale la nécessité de mieux prendre en compte les besoins de gestion et de contrôle internes des établissements de crédit les impératifs d'information des autorités monétaires et de surveillance bancaire ainsi que les besoins des divers utilisateurs d'informations comptables et ?nancières le souci d'assurer la ?abilité de l'information ?nancière produite par les banques et les établissements ?nanciers l'adaptation souhaitable aux évolutions observées au niveau international en ce qui concerne les opérations bancaires et ?nancières les méthodes et normes comptables ainsi que les systèmes d'information bancaires A ?n de satisfaire les divers besoins d'informations de toutes les parties concernées le plan comptable bancaire a retenu le principe de privilégier dans l'ouverture des comptes la nature des opérations les distinctions liées aux caractéristiques des opérations et aux contreparties avec lesquelles sont e ?ectuées ces opérations sont obtenues par l'institution des attributs qui permettent de ventiler les informations en fonction des besoins des divers utilisateurs Ceci présente notamment l'avantage de limiter le nombre de comptes et de sous-comptes du plan comptable C Sur la base de ces considérations le plan comptable bancaire comprend Les dispositions et principes généraux qui concernent les principes les méthodes et l'organisation comptables - le traitement automatisé des données comptables - les attributs Le cadre comptable Le plan de comptes Le contenu des comptes Les ? ? ? ? ? ? documents de synthèse constitués par les états périodiques et les comptes annuels Les états périodiques comprennent la situation comptable et ses annexes - le compte de résultat Les comptes annuels sont composés - du bilan du hors bilan du compte de résultat et de l'annexe Ces documents sont complétés par les instructions de la Banque Centrale relatives notamment à la comptabilisation et à l'évaluation de certaines opérations bancaires C I - DISPOSITIONS ET PRINCIPES GENERAUX C C Les banques et les établissements ?nanciers ci-dessous dénommés établissements assujettis enregistrent leurs opérations et arrêtent leurs comptes conformément aux dispositions ci-après Les dispositions de droit commun notamment les principes et méthodes comptables sont applicables aux établissements assujettis pour autant qu'elles ne sont pas en opposition avec celles dé ?nies par la Banque Centrale I - REGULARITE ET SINCERITE A l'e ?et de présenter des documents de synthèse donnant une image ?dèle de leur patrimoine de