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Perchereau T D Droit pénal Séance L ?élément matériel Commentaire d ?arrêt Cour de cassation chambre criminel janvier Si on ne peut à l évidence consommer l impossible on peut toujours le tenter ? Professeur A Prothais Cette phrase résume à elle seule l i

T D Droit pénal Séance L ?élément matériel Commentaire d ?arrêt Cour de cassation chambre criminel janvier Si on ne peut à l évidence consommer l impossible on peut toujours le tenter ? Professeur A Prothais Cette phrase résume à elle seule l intérêt de l arrêt du janvier et tranche entre théorie objective et subjective de l infraction impossible la première prônant l impunité absolue la seconde plaidant pour la répression Le prévenu est accusé de tentative d homicide volontaire sur la personne d un mort En e ?et à la suite d une rixe au cour de laquelle la victime fut assommé par un dénommé Charaux celui-ci ?nit par lui appliqué une barre de fer sur le cou jusqu'à ce que le malheureux ne puisse plus respirer entrainant donc sa mort Charaux laissa le corps à l abandon Cependant le lendemain le prévenu aurait appris que la victime n avait pas succombé à l agression et qu elle était encore vivante Cette information ?t naitre chez le prévenu une intention de terminé la besogne commencer par Charaux ainsi tenta d achevé la victime en lui portant des coups de bouteille sur le crane puis en lui serrant le cou avec un lien torsadé La chambre d accusation de Cour d appel de Paris le juillet décide de renvoyer le prévenu devant la Cour d assise de l Essonne pour tentative d homicide volontaire celle-ci se caractérisant par une tentative était constituée par son commencement d ?exécution et n ?a manqué son e ?et que du fait de circonstances indépendantes de la volonté de Monsieur Perdereau Même si les résultats de l autopsie et les conclusions des expertises pratiquées en déduisent que seul Charaux aurait donné la mort à la victime Le prévenu se pourvoi en cassation contre l arrêt de la chambre d accusation de la Cour d appel de Paris du juillet qui l a envoyé devant la Cour d assise de l Essonne sous l accusation de tentative d homicide volontaire tentative qu il conteste Dans quelle mesure peut-on condamner le commencement d exécution d une infraction impossible la tentative d un délit impossible ne troublant pas l ordre social CLa Cour de cassation casse et annule l arrêt de la chambre d accusation de la Cour d appel de Paris au motif que celle-ci c est contredite entre les motifs et le dispositif et que cela équivaut à un défaut de motif Dans un premier temps nous verrons que la l intention et les gestes de l accusé sont à la base de sa comparution devant la juridiction répressive I puis dans une seconde partie il sera nécessaire d étudier le raisonnement des juges en mettant en exergue les éléments qui guide l adoption d une telle décision II Cour de cassation chambre criminelle janvier I La volonté délictuelle de l accusé l intention et les actes criminels Le fait que l accusé n est pas réellement commis un crime au sens strict du terme