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Pfe zakaria INSTITUT DE GESTION FORMATION PROFESSIONNELLE ZAKARIA REBBOUN T S G T L Pour l ? Obtention du Diplôme de Technicien Spécialisé en Gestion de Transport et Logistique Encadrant par Mr RIAHI FOUAD Mme IKRAM EL GHAZOUANI Mme HASSNAOUI NIDAE Mr KAS

INSTITUT DE GESTION FORMATION PROFESSIONNELLE ZAKARIA REBBOUN T S G T L Pour l ? Obtention du Diplôme de Technicien Spécialisé en Gestion de Transport et Logistique Encadrant par Mr RIAHI FOUAD Mme IKRAM EL GHAZOUANI Mme HASSNAOUI NIDAE Mr KASSIR ABDERRAHIM Année Universitaire CProjet de ?n d ? étude SOMMAIRE Sommaire ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Dédicace ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Remerciement ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Introduction ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ère partie les connaissances de base de la réglementation douanière et de la convention MAROC- UE A- les connaissances de base de dédouanement à l ? import ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Le déclarant en douane ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Les Régimes douaniers ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Les déclarations douanières ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? a- La déclaration sommaire ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? b- La déclaration en détail DUM ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - La ?scalité douanière les droits et taxes CProjet de ?n d ? étude B- Les connaissances de base de la convention commerciale et tarifaire MAROC-UE ? - Historique de la convention ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Le contenu les listes ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - La justi ?cation de l ? origine EUR ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ème partie les procédures de dédouanement des marchandises importées dans le cadre de la convention MAROC-UE A- Dépôt-enregistrement de la DUM par voie informatique ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? B- Dépôt physique de la DUM Documents Annexes ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Documents Annexes ? ? ? ? ? ? ?