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Procedure harmonisee de controle des instruments de pesage

H-PRO - -Véri ?cation instruments de pesage ECOMET Procédure harmonisée n Adoptée le juin CH-PRO - -Véri ?cation instruments de pesage ECOMET Procédure harmonisée n Adoptée le juin REMERCIEMENTS Ce document est publié par le Programme Système Qualité de l ? Afrique de l ? Ouest PSQAO mis en ?uvre par l'Organisation des Nations Unies pour le développement industriel ONUDI ?nancé par l'Union européenne en appui à la Communauté Economique des États de l'Afrique de l'Ouest CEDEAO Il a été préparé sous la coordination générale de M Bernard Bau spécialiste du développement industriel au Département du commerce de l'investissement et de l'innovation TII de l'ONUDI et Responsable du PSQAO et sous la coordination technique de M Aka Jean Joseph Kouassi Conseiller technique principal du PSQAO pour l ? ONUDI Ce document fait partie d'une série de guides de métrologie préparés par M Gabriel Ahissou expert en métrologie de l ? ONUDI PSQAO et validés par le Comité communautaire de métrologie de la CEDEAO ECOMET Nous reconnaissons la précieuse contribution des membres d'ECOMET M Paul Date président M Gabriel Ahissou M Issa Sawadogo M Jose Antonio Carvalho M Déza Emmanuel Zabo M Jallow Amadou Tijan M Sanoussy Diakhaby M Cesario Augusto Nunes Correia M Shérif Abdul Rahman M Drissa Daou M Boubacar Issa M Bede Edqu Obayi M Ibrahima Sarr et M Frank Martin L ? édition et la révision ont été réalisées par M Christophe Marianne La mise en forme du texte et le contrôle qualité ont été e ?ectués par M Christian Lasser et la réalisation graphique a été assurée par M Doudou Ndiaye et M Omar Tajmouati Nos remerciements vont à toutes les autres personnes qui bien que non citées ici ont contribué à la réalisation de cette publication à travers leurs commentaires constructifs VERSION ORIGINALE La version française de ce document est la version originale Ce document est appelé à être traduit dans les autres langues de la CEDEAO En cas de contradiction entre les termes de la traduction et les termes de ce document ce dernier prévaudra Ce document ne peut être reproduit pour la vente CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ Ce document a été réalisé avec le soutien ?nancier de l'Union européenne Son contenu relève de la seule responsabilité des auteurs et ne re ète pas nécessairement les vues de l ? ONUDI de l ? Union européenne de la commission de la CEDEAO ni de tout Etat membre impliqué dans le projet ? ONUDI - Tous droits réservés Licence octroyée à l'Union européenne sous conditions i CH-PRO - -Véri ?cation instruments de pesage ECOMET Procédure harmonisée n Adoptée le juin AVANT-PROPOS Ce document porte sur les exigences métrologiques et techniques relatives à la véri ?cation des instruments de pesage par les structures nationales en charge de la métrologie légale de la région CEDEAO Il est basé sur les exigences contenues dans diverses procédures de véri ?cation des États membres de la CEDEAO Il a été rédigé dans le but d ? atteindre l ? un des